Base de connaissances
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Notes d'accompagnement : DT-DICT
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- ouvrages
- DICT
- DT
- Note
- sensibles
- travaux
Type : document interne France Digues
Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.
Contributeur
Guide technique : Prise en compte de l'activité agricole et des espaces naturels dans le cadre de la gestion des risques d'inondation
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Technique > Végétation
- Autre thématique
- Mots-clés :
- PAPI
- PAPI3
- agriculture
- espaces
- Inondation
- naturel
Type : Ouvrage de référence
guide de 128 pages en 3 parties : ce guide propose des clés pour une meilleure prise en compte de l’activité agricole dans l’élaboration de projets de gestion des inondations. Il présente un panel d’outils mobilisables dans le cadre de la conduite de projets de transfert d’exposition aux inondations. Version 2 : 2018
Contributeur
Structure
Guide technique « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE et le PGRI »
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- PGRI
- RMC
- SDAGE
Type : Rapport
Ce guide technique donne des clés de lecture pour que les documents d’urbanisme intègrent les éléments à prendre en compte au titre du SDAGE et du PGRI du bassin Rhône-Méditerranée, et donc pour s’assurer de leur compatibilité, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l’eau potable, la gestion des eaux pluviales, la prévention des inondations, ou bien encore la gestion du littoral marin.
Contributeur
Synthèse de l'examen des PAPI AURA par les instances de labellisation
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- PAPI
- labellisation
- rex
Type : Compte-rendu
La DREAL Auvergne Rhône Alpes a publié en janvier 2020 un ouvrage synthétisant son expérience sur les dernières labellisations PAPI sur sa région.
Contributeur
Modalités d'application du décret PPRI 2019
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GUIDE
- aléa
- débordement
- décret
- MTES
- PPRI
Type : Rapport
Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».
Contributeur
Référentiel national de vulnérabilité aux inondations etevaluation de vulnérabilité
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Inondation
- vulnérabilité
Type : Rapport
Ce guide est à destination des porteurs de stratégies locales, de PAPI, et plus généralement de tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation. Il propose d'une part une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et d'autre part, les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel pour répondre à ce diagnostic.
Contributeur
Responsabilité autour des digues - Maître P MARC
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- droit
- juridique
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
L'Entente Oise-Aisne a commandé à Maître Philippe MARC, avocat spécialisé sur le droit de l’eau, une étude sur les problématiques de responsabilité autour des digues. L'Entente a choisi de partager les résultats de cette analyse.
Contributeur
Modélisation du ruissellement sur les bassins versants : la méthode ExZEco du Cerema
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Projets R & D
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- modélisation
- ruissellement
Type : Avant projet / projet
Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.
Contributeur
Programme de recherches DIGUES - CNRS
- Thématiques :
- Projets R & D
- Mots-clés :
- Digues
- CNRS
- recherche
- transition
Type : Avant projet / projet
Le CNRS suit un programme de recherche "DIGUES Interactions, gestion, usages, environnement, scénarios"
Contributeur
Suivi participatif du trait de côte
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Outils
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- suivi
- trait
Type : Projet technique
Gâvres, dans le Morbihan, et le Cerema, sur toute la côte ouest, proposent aux vacanciers des outils pour participer au suivi du trait de côte
Contributeur
Littoral - Intégrer l’évolution du trait de côte à son projet de territoire
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- CEREMA
- côte
- littoral
- maritime
- territorial
Type : Ressource Internet
Le Cerema publie un ouvrage pour accompagner à l'intégration du trait de côte dans les projets de territoire.
Contributeur
Vidéo : Présentation de CRISI, outil numérique de Collecte et de Relevé d’Informations suite à une inondation - Cerema
- Thématiques :
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Outils
- après
- CEREMA
- CRISI
- Inondation
Type : Ressource Internet
Présentation de l'outil CRISI, développé au Cerema pour effectuer des relevés de terrain suite aux inondations.
Contributeur
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- BRGM
- cartographie
- géologie
Type : Ressource Internet
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
Contributeur
Guide : Inondations et mouvements de terrain : comment bénéficier de subventions pour des actions de prévention?
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation > PAPI
- Mots-clés :
- Barnier
- fonds
- prévention
- subvention
Type : Documentation réglementaire
La Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie publie un guide pour la bonne utilisation des fonds de Prévention des risques naturels majeurs, dits Fonds Barnier.
Contributeur
2020-Modification de la nomenclature IOTA - loi sur l'EAU
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- IOTA
- l'eau
- LOI
- sur
Type : Documentation réglementaire
Décret n° 2020-828 du 30 juin 2020 modifiant la nomenclature et la procédure en matière de police de l'eau. Publié au Journal officiel du 2 juillet 2020, le décret révise la nomenclature relative aux installations, ouvrages travaux et activités (IOTA) ayant une incidence sur l'eau ou le fonctionnement des écosystèmes aquatiques.
Contributeur
Connaissance du trait de côte
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- cartographie
- CEREMA
- côte
- enjeux
- maritime
- stratégie
Type : Rapport
Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Cerema a réalisé, à la demande du ministère de la Transition écologique et solidaire, 2 publications pour une meilleure "connaissance du trait de côte" : Élaboration de la cartographie des ouvrages et aménagements littoraux Évaluation prospective des enjeux affectés par le recul du trait de côte
Contributeur
Un fichier produit par le Cerema pour l’analyse coût bénéfice des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Barnier
- CEREMA
- cout-bénéfice
- foncier
- Inondation
Type : Documentation réglementaire
Le Cerema a réalisé un traitement du fichier foncier de manière à obtenir un fichier "prêt à l’emploi" permettant d’appliquer les courbes de dommage aux logements, pour évaluer le montant des dommages liés à des inondations sur les logements. Deux fichiers sont disponibles pour chaque département de Métropole, l’un pour les logements, l’autre pour les sous-sols.
Contributeur
Parution de l'arrêté EDD
- Mots-clés :
- arrêté
- EDD
Type : Documentation réglementaire
Parution de l'arrêté EDD Digues
Contributeur
COMPARAISON et ANALYSE : DECRETS adaptation des règles ouvrages de prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- décret
Type : Documentation réglementaire
En mars et avril 2019, nous vous avons informé de la consultation sur les "projets de décrets portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations et modifiant l’article D. 181-15-1 du code de l’environnement". Ces décrets ont été adoptés le 28 aout 2019 et sont parus au journal officiel du 30 aout 2019.
Contributeur
Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- décret
- Endiguement
- règlementation
- système
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR propose un document de définition des évolutions réglementaires d'aout 2019