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305 résultats

Monographie Digues Françaises

Créé le 18 avr. 2023 , modifiée le 18 avr. 2023
  • Thématiques :
  • Aménagements hydrauliques
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CFBR

Type : Ressource Internet

Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022

Contributeur

Perrine BROUST

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Barrage, le savoir-faire français

Créé le 18 avr. 2023 , modifiée le 18 avr. 2023
  • Thématiques :
  • Divers Techniques
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CFBR
  • france

Type : Rapport

Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022, cet ouvrage présente en son chapitre 9 une synthèse et état des lieux des digues en France

Contributeur

Perrine BROUST

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Note explicative des notions techniques et réglementaires liées au système d'endiguement

Créé le 18 juin 2020 , modifiée le 21 fév. 2023
  • Thématiques :
  • Zone protégée
  • SIRS Digues
  • Gestion de crue
  • Divers Techniques
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Elus
  • Endiguement
  • mémento
  • Note
  • règlementation
  • système
  • technique

Type : Production France Digues

La présente note est une synthèse et un éclairage sur les notions techniques et réglementaires liées aux systèmes d’endiguement. Elle a pour objectif de vous donner les clés de compréhension nécessaires à la gestion de systèmes d’endiguements

Contributeur

Jordan PERRIN

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Prévention du risque inondation et résilience territoriale - Conférence CEREMA

Créé le 23 jan. 2023 , modifiée le 23 jan. 2023
  • Thématiques :
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • PAPI
  • AMC
  • cout-bénéfice
  • rex

Type : Retour d'expérience

Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 novembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).

Contributeur

Jordan PERRIN

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Restauration et reconnexion des marais littoraux : Regards croisés sur une solution d'adaptation aux changements globaux

Créé le 13 déc. 2022 , modifiée le 13 déc. 2022
  • Thématiques :
  • Recul de digues
  • Mots-clés :
  • Gestion
  • côte
  • littoral
  • maritime
  • trait

Type : Article scientifique

La revue Sciences Eaux et Territoires dans son numéro 41 de septembre 2022 a sélectionné une série d'articles sur le thème de la "Restauration et reconnexion des marais littoraux" qui permettent de nourrir la réflexion sur le devenir des digues littorales.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Tableau de synthèse - CCTP Digues - France Digues

Créé le 11 avr. 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
  • Divers Techniques
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • Digues
  • CCTP
  • EDD
  • géotechnique
  • topographie
  • végétation
  • VTA

Type : Production France Digues

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Conventions Digues & synthèse

Créé le 14 mai 2019 , modifiée le 7 nov. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • autorisation
  • convention
  • synthèse

Type : Production France Digues

Dans son rôle de mise en réseau et d'apport de connaissances, France Digues collecte les différentes conventions (GEMAPI, mise à disposition, superposition...) ainsi que les CCTP les plus courants (VTA, Travaux courants, Végétation etc.) relatifs à la gestion des digues afin de créer une banque de documents et un tableau de synthèse (CCTP) accessible à tous nos adhérents.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Note d’information Ouvrages d’art Impact du changement climatique sur les ouvrages d’art en France : conseils aux gestionnaires et concepteurs

Créé le 31 août 2022 , modifiée le 31 août 2022
  • Thématiques :
  • Divers Techniques
  • Mots-clés :
  • Gestion
  • ouvrages
  • CEREMA
  • conception

Type : Ressource Internet

Le CEREMA présente dans cette note les impacts du changement climatiques sur les ouvrages d'art tels que les digues : Comment évoluent les paramètres climatiques? Quels sont leurs impacts sur les ouvrages? Comment les prendre en compte dans la construction et la gestion de ces ouvrages?

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Un merlon en bord de rivière, un danger pour soi et pour les autres

Créé le 30 sept. 2021 , modifiée le 26 juil. 2022
  • Thématiques :
  • Divers réglementaire / admin
  • Sensibilisation
  • Mots-clés :
  • Merlons

Type : Autre

Dans le cadre du Programme d'Actions de Prévention des Inondations du Gapeau, le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Gapeau, en collaboration avec la Chambre d'Agriculture du Var a publié une plaquette de sensibilisation pour lutter contre les merlons illégaux en bord de cours d’eau, à destination des agriculteurs.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France

Créé le 22 juil. 2022 , modifiée le 22 juil. 2022
  • Thématiques :
  • Gestion de crue
  • Mots-clés :
  • littoral
  • maritime
  • submersion

Type : Retour d'expérience

Le Comité français de l’UICN a publié « Les Solutions fondées sur la Nature pour la réduction des risques littoraux en France », un recueil à destination des élus et acteurs locaux pour encourager le déploiement des Solutions fondées sur la nature (Sfn).

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif

Créé le 17 mai 2022 , modifiée le 17 mai 2022
  • Thématiques :
  • Suivi et gestion patrimoniale
  • Divers réglementaire / admin
  • GEMAPI
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • ouvrages
  • définition

Type : Documentation réglementaire

Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif. Article de Philippe MARC, Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, Jean-Philippe ORLANDINI, également Docteur en droit et Avocat au barreau de Toulouse, et de Camille CASSIAU, Juriste VNF Direction territoriale sud-Ouest (Toulouse).

Contributeur

Eugénie Rey

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Scénarios de défaillance des digues - Rapport du TC201 du ISSMGE

Créé le 23 fév. 2022 , modifiée le 1 mars 2022
  • Thématiques :
  • Désordres
  • Gestion de crue
  • Divers Techniques
  • Désordres
  • Mots-clés :
  • diagnostic
  • erosion
  • rupture

Type : Rapport

Le Comité technique Digues et Levées de l'ISSMGE (International Society for Soil Mechanics and Geotechnical Engineering) a publié un rapport sur les scénarios de défaillance des digues, basé sur de nombreux cas d'études.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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La littoralisation de la compétence Gemapi : l’extension du domaine de la lutte aux risques côtiers

Créé le 11 jan. 2022 , modifiée le 11 jan. 2022
  • Thématiques :
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • règlementation

Type : Rapport

Les Epci à fiscalité propre se sont vu confiés de nouvelles missions face au recul du trait de côte et en matière de lutte contre les submersions marines, sans pour autant disposer des leviers décisionnels nécessaires. Si la compétence Gemapi ne semble fixer que des obligations de moyens à l’égard du premier phénomène, il en va différemment en matière de lutte contre les submersions marines

Contributeur

Jordan PERRIN

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Rapport sur le Projet Loi Finances 2022

Créé le 15 déc. 2021 , modifiée le 15 déc. 2021
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • assemblée
  • national

Type : Documentation réglementaire

Le Président de France Digues a été auditionné dans le cadre de l’avis de l’Assemblée Nationale sur le PLF 2022 sur le programme 181 (prévention des risques).

Contributeur

Eugénie Rey

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Enjeux écologiques et projets de protection contre les inondations

Créé le 13 déc. 2021 , modifiée le 13 déc. 2021
  • Thématiques :
  • PAPI
  • Etude de dangers (EDD)
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • PAPI3
  • environnement
  • espèces

Type : Ouvrage de référence

Le CEREMA publie un nouveau guide pour prendre en compte les enjeux écologiques dès les prémices des projets de travaux et interventions sur les ouvrages de protection contre les risques d’inondation.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Changement climatique : Adapter les territoires littoraux

Créé le 10 nov. 2021 , modifiée le 10 nov. 2021
  • Thématiques :
  • Gestion de crue
  • Vulnérabilité
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • côte
  • littoral
  • maritime

Type : Ressource Internet

Le Cerema publie un guide synthétique pour les élus des territoires littoraux et leurs équipes : en 12 pages il présente les enjeux en termes d'adaptation du littoral au changement climatique, et la démarche pour définir une stratégie d'action partagée et efficace.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

Créé le 8 oct. 2021 , modifiée le 8 oct. 2021
  • Thématiques :
  • Gestion de crue
  • Divers réglementaire / admin
  • GEMAPI
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • Endiguement
  • Inondation
  • LANDOT
  • système

Type : Ouvrage de référence

Ouvrage payant de Joël GRAINDORGE, Maitre LANDOT et associé - remis à jour en 2020

Contributeur

Perrine BROUST

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Régimes des responsabilités civiles et pénales des acteurs gemapiens

Créé le 4 oct. 2021 , modifiée le 7 oct. 2021
  • Thématiques :
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • DREAL
  • responsabilité

Type : Documentation réglementaire

Cette plaquette publiée par la DREAL Occitanie a pour objet de poser clairement les notions de responsabilité civile et pénale des acteurs gémapiens, en particulier ceux qui ont en gestion des systèmes d'endiguement et des aménagements hydrauliques.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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CONVENTIONS Digues gérées par l'Etat : comment fixer les modalités de gestion

Créé le 21 juil. 2020 , modifiée le 27 sept. 2021
  • Thématiques :
  • Suivi et gestion patrimoniale
  • GEMAPI
  • Mots-clés :
  • Gestion
  • convention
  • Domanial
  • Etat
  • FNCCR
  • foncier
  • MAPTAM
  • modalités

Type : Documentation réglementaire

La FNCCR a rédigé une note visant à clarifier le rôle et le contenu des conventions pour la gestion des digues domaniales par l'Etat pour le compte des EPCI-FP, introduite au IV de l'art 59 de la loi MAPTAM n°2014-58 du 27/01/2014.

Contributeur

Perrine BROUST

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Un titan mécanique pour conforter les digues de la Loire

Créé le 27 sept. 2021 , modifiée le 27 sept. 2021
  • Thématiques :
  • Suivi et gestion patrimoniale
  • Confortement
  • Divers Techniques
  • Géotechnique
  • Mots-clés :
  • confortement
  • étancheité
  • travaux

Type : Retour d'expérience

La réalisation des actuels travaux d'écrans étanches des digues de Blois, vulgarisés et en vidéo. Un incroyable engin a fait son apparition sur les bords de la Loire cet été. Il contribue aux travaux de renforcement des digues, pour lutter contre le risque d’inondation. La fin du chantier est prévue fin novembre 2021.

Contributeur

Jordan PERRIN

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