Base de connaissances
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Partage des responsabilités et obligations | Collectivités et riverains | GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation > GEMAPI
- Autre thématique
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Propriétaire
- responsabilité
- riverain
Type : Ouvrage de référence
RÉFÉRENTIEL TECHNIQUE ET JURIDIQUE DE LA FNCCR : Le partage des responsabilités et obligations entre les collectivités et les propriétaires riverains des cours d'eau
Contributeur
Description de ruptures de digue consécutives aux crues de décembre 2003
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Bouches-du-Rhône
- Gard
- Hérault
- cetmef
- crue
- Inondation
- INRAE
Type : Étude
Etude CETMEF/CEMAGREF, mai 2004, 43 pages : L’épisode pluvieux du 1er au 3 décembre 2003 qui s’est étendu sur une grande partie du bassin versant du Rhône a donné lieu à une crue historique de ce fleuve dans sa partie aval (13000 m3/s à Tarascon). En outre les fleuves côtiers, le Vidourle et La Mosson notamment, ont connu des crues relativement importantes. Le présent document constitue un recensement non exhaustif des brèches causées par ces crues dans les départements des Bouches-du Rhône, du Gard et de l’Hérault. Il ne recense pas les autres désordres subis par les digues : fuites, glissements, fontis, etc.
Contributeur
Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
- Thématiques :
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Assurance
- vulnérabilité
Type : Étude
France Assureurs, préoccupée par l’évolution croissante de l’impact des aléas naturels sur les biens assurés, ainsi que par les répercussions préjudiciables à leurs occupants, a confié à la Mission Risques Naturels (MRN) l’objectif de répertorier et d’analyser les référentiels dont la bonne mise en œuvre contribue à la réduction des dommages subis par les constructions exposées aux effets des aléas naturels et participe à leur réparation durable.
Contributeur
Méthodes souples : retour d'expériences pour le littoral
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Autre thématique
- Mots-clés :
- alternatif
- côte
- erosion
- littoral
- trait
Type : Étude
Ce rapport vise à fournir un état des lieux de solutions de gestion souples du littoral. Il s’agit d’un travail à poursuivre sur la base de retour d’expériences à capitaliser dans le temps et à développer sur tout le territoire.
Contributeur
Cours d'eau torrentiels : guide d'élaboration des PPRi
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- GUIDE
- PPRI
- PPRN
- torrent
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
Publication du Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation des cours d’eau torrentiels - Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires
Contributeur
Interventions d’urgence sur les dispositifs de protection contre les submersions marines
- Mots-clés :
- Urgence
- Endiguement
- submersion
- travaux
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA propose dans ce guide des éléments de cadrage et de connaissance relatifs à la gestion des systèmes d’endiguement côtiers en cas de tempête (définir son organisation, se préparer et anticiper la surveillance dans ce contexte, connaître les principales techniques d'intervention sur les ouvrages selon leur défaillance)
Contributeur
Série de fiches “Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations” du CEREMA
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- GEMAPI
- côte
- littoral
- trait
Type : Retour d'expérience
Le CEREMA publie une série de fiches pour aider les établissements publics à mettre en œuvre une gestion territoriale de l'eau dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), notamment sur le littoral.
Contributeur
Guide relatif à la mobilisation du Fonds de prévention des risques naturels majeurs (Barnier)
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- Barnier
- PAPI
- financement
- fonds
Type : Ouvrage de référence
La mobilisation du FPRNM a pour objet d’améliorer la sécurité des personnes face aux risques naturels et de réduire les dommages aux biens. Ce guide rappelle l’ensemble des dépenses éligibles au FPRNM et présente pour chacune d’entre elles les aléas concernés, les conditions d’éligibilité, les affectataires et le taux de financement maximum.
Contributeur
Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Ce document est adressé aux gestionnaires de digues. Il se veut être une synthèse des assurances en interactions avec les activités des gestionnaires et doit vous permettre de mieux définir vos besoins en assurances, en identifiant les assurances nécessaires et leur domaine d’application, les optionnelles ou encore celles à souscrire par vos partenaires et prestataires.
Contributeur
Études hydrauliques maritimes : Guide à destination des maîtres d'ouvrage
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- hydraulique
- maritime
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Ce guide du CEREMA présente les principaux types d'études hydrauliques réalisées en milieu maritime.
Contributeur
Bibliographie Hydraulique et digues
- Thématiques :
- Réglementation > EDD
- Technique
- Mots-clés :
- cartographie
- hydraulique
- modèle
- modélisation
Type : Production France Digues
Bibliographie préparée dans le cadre du GT Hydraulique.
Contributeur
BIBLIOGRAPHIE "Digues et Géotechnique"
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- Bibliographie
- géotechnique
Type : Production France Digues
Document préparé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (Irstea) en vue de la : Journée Technique France Digues : Géotechnique : Conduite de projet et points de vigilance avec les contributions de Christophe DELAUNAY (SCP), Sergio PALMA-LOPES (IFSTTAR), Claudio CARVAJAL (Irstea) et Sylvie NICAISE (Irstea).
Contributeur
Bibliographie des gestionnaires de digues
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Technique > Désordre et évenement
- Technique > Géotechnique
- Technique > Gestion de projet
- Technique > Gestion des ouvrages
- Technique > Ouvrage englobé
- Technique > Recul de digues
- Technique > Technique de confortement
- Technique > Végétation
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Bibliographie
- Digues
- ILH
Type : Production France Digues
France Digues met à disposition une "Bibliographie des gestionnaires de digues" réalisée à l'aide de nombreux adhérents et experts, en prolongation de la journée de présentation du guide international sur les digues du 26 novembre 2020.
Contributeur
Décret PPR Inondation et décryptage par le CEPRI
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- arrêté
- CEPRI
- décret
- Inondation
- PPRI
Type : Documentation réglementaire
Le décret PPRI est paru au JO du 7 juillet 2019. Le CEPRI propose un intéressant décryptage de ce texte
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Production France Digues
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Dossiers Loi sur l'eau : La nouvelle nomenclature IOTA allège les procédures des projets en faveur de l'environnement
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Végétation
- Zone protégée
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Eau
- IOTA
- LOI
- nomenclature
- sur
Type : Documentation réglementaire
La nomenclature des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA) soumis à autorisation ou à déclaration (ayant un impact sur l'eau et les milieux aquatiques) a été modifiée le 30/06/2020 et entre en vigueur le 1er septembre 2020. Notamment, une nouvelle rubrique déclarative (3550) est créée pour la restauration des fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques. Elle permet un allègement de la procédure pour certains projets en faveur de l’environnement.
Contributeur
FILINO : FIgnolage des données Lidar pour les INOndations
- Thématiques :
- Technique
- Autre thématique
- Mots-clés :
- hydraulique
- topographie
Type : Projet technique
L'objectif du projet FILINO est d’automatiser le calcul des limites Terre/Eau à partir de Lidar classifié pour améliorer les modèles numériques de terrain et avoir une meilleure description du fil de l'eau. Cela concerne pour l'instant 4 grands types d'objets : la mer, les plans d'eau, les canaux et les grands cours d'eau.
Contributeur
Guide : de l'intention à la labellisation - Constituer mon dossier PAPI
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Mots-clés :
- GUIDE
- PAPI
- PAPI3
- dossier
- labellisation
- méthodologique
- MTES
Type : Documentation réglementaire
Réalisé par le MTES en septembre 2017, ce guide est un document d’accompagnement au cahier des charges PAPI 3, à destination des services de l’État et des porteurs de projets. Il propose un « mode d’emploi » pour l’élaboration d’un dossier PAPI, étape par étape, et explicite des points d’attention particuliers, illustrés par des démarches locales, pour faciliter la compréhension des exigences du cahier des charges PAPI 3.
Contributeur
Guide métropolitain de l'aménagement résilient en zone inondable constructible
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- aménagement
- CEREMA
- Inondation
Type : Avant projet / projet
Grenoble-Alpes Métropole et le Cerema ont collaboré pour produire un guide de bonnes pratiques et de repères techniques en matière d’aménagement et de construction adaptés aux différentes natures d’exposition au risque inondation.
Contributeur
Guide des terrassements des remblais et des couches de forme : Fascicule n°1 - Principes généraux
- Thématiques :
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- CEREMA
- géotechnique
- remblai
Type : Ouvrage de référence
L'IDRRIM et le CEREMA viennent de mettre à jour le Guide des terrassements des remblais et des couches de forme (GTR).