Base de connaissances
Rechercher
Notes d'accompagnement : DT-DICT
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- ouvrages
- DICT
- DT
- Note
- sensibles
- travaux
Type : document interne France Digues
Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Production France Digues
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Ce document est adressé aux gestionnaires de digues. Il se veut être une synthèse des assurances en interactions avec les activités des gestionnaires et doit vous permettre de mieux définir vos besoins en assurances, en identifiant les assurances nécessaires et leur domaine d’application, les optionnelles ou encore celles à souscrire par vos partenaires et prestataires.
Contributeur
Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- ouvrages
- autorisation
- environnementale
- règlementation
Type : Production France Digues
Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).
Contributeur
Construire en montagne – La prise en compte du risque torrentiel - MEDDTL-DGPR
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- prévention
- torrentiel
Type : Ouvrage de référence
Ce guide présente les principaux éléments de connaissance sur le risque torrentiel et les mesures de prévention existantes pour prévenir ce risque
Contributeur
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Vésubie - Volet torrentiel
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- expérience
- retour
- torrentiel
Type : Retour d'expérience
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Vésubie - Volet torrentiel
Contributeur
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Roya - Volet torrentiel
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- expérience
- retour
- rex
- torrentiel
Type : Retour d'expérience
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Roya - Volet torrentiel
Contributeur
Guide pratique à l’usage des propriétaires et des gestionnaires, surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Suivi et gestion patrimoniale
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- GUIDE
- Gestion
- entretien
- principes
- surveillance
Type : Ouvrage de référence
2004; MERIAUX, ROYET, FOLTON : Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires
Contributeur
Protéger les digues : un guide de bonnes pratiques pour les riverains
- Mots-clés :
- Loire
- riverain
- sensibilisation
Type : Ressource Internet
GUIDE DE L'EP LOIRE : L'objectif de ce guide est de fournir aux riverains les informations nécessaires pour comprendre le rôle, les responsabilités de chacun dans la gestion de ces infrastructures ainsi que l'importance de la coopération entre tous les acteurs.
Contributeur
Modalités de prise en compte de la maîtrise du foncier dans le cadre de la rubrique IOTA 3.2.6.0
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- DGPR
- Endiguement
- foncier
- Note
- système
Type : Documentation réglementaire
Note DGALN-DGPR : présente les outils juridiques à la disposition de la collectivité compétente en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi) pour obtenir la maîtrise foncière. Elle rappelle que cette maîtrise foncière n’a pas besoin d’être totale au moment du dépôt de la demande d’autorisation. Cette note donne des indications sur les jalons en vue de l’obtention progressive d’une maîtrise foncière suffisante pour la délivrance de l’autorisation.
Contributeur
Vidéo explicative liée à la gouvernance du grand cycle de l’eau
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Gouvernance
- Eau
- France
- règlementation
Type : Documentation réglementaire
Vidéo explicative liée à la gouvernance du grand cycle de l’eau en période de changement climatique.
Contributeur
Première évaluation de la subsidence côtière à l’échelle de l’Europe
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- littoral
- submersion
Type : Étude
Le BRGM et des collaborateurs français et européens ont mené une étude qui présente la première cartographie à l’échelle de l’Europe de la subsidence côtière.
Contributeur
Cours d'eau torrentiels : guide d'élaboration des PPRi
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- GUIDE
- PPRI
- PPRN
- torrent
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
Publication du Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation des cours d’eau torrentiels - Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires
Contributeur
Recommandations pour l’élaboration des cartes locales d’exposition au recul du trait de côte
- Thématiques :
- Zone protégée
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- ouvrages
- erosion
- littoral
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA et le BRGM mettent à la disposition des collectivités des recommandations pour l’élaboration des cartes locales prévues par la loi Climat et résilience.
Contributeur
PAPI 3 2023 : Cahier des charges et notes administratives
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PAPI
- PAPI3
- DGPR
- instruction
- Note
- rapport
Type : Documentation réglementaire
Le Ministère de la Transition Ecologique met en téléchargement à la disposition des porteurs de projet les guides et outils nécessaires à l’élaboration d’un PAPI : cahier des charges, documents-types pour le dispositif de labellisation PAPI 3, rapport d'instruction, etc.
Contributeur
Guide REX INONDATIONS
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Désordres
- Mots-clés :
- GUIDE
- DGPR
- Inondation
- rex
Type : Ouvrage de référence
Ce guide se place comme une boite à outils à disposition des acteurs locaux, concernés par des inondations, souhaitant tirer des leçons de ces évènements, dans une optique d’amélioration continue des politiques publiques et des mobilisations de tous en vue de prévenir d’autres inondations et de diminuer leurs conséquences.
Contributeur
FAQ GEMAPI 2024 - Ministère
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GEMAPI
Type : Autre
Pour mieux appréhender les implications de la loi sur les territoires, le ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a réalisé un document qui recense les questions les plus fréquentes, et y apporte des réponses. VERSION DE 2024
Contributeur
FAQ GEMAPI 2019 - Ministère
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
Type : Autre
Pour mieux appréhender les implications de la loi sur les territoires, le ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a réalisé un document qui recense les questions les plus fréquentes, et y apporte des réponses. UNE NOUVELLE VERSION EST DISPONIBLE
Contributeur
Modalités d'application du décret PPRI 2019
- Thématiques :
- Zone protégée
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- aléa
- débordement
- décret
- MTES
- PPRI
Type : Rapport
Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».
Contributeur
FICHES REFLEXES | Le livret opérationnel pour la surveillance en crue
- Thématiques :
- Zone protégée
- Suivi et gestion patrimoniale
- Gestion de crue
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- Gestion
- Anticipation
- consignes
- Crise
- crue
- surveillance
Type : Production France Digues
Présentation et téléchargement des fiches réflexes, fruit du travail du GT de France Digues sur "l'astreinte et l'anticipation de crue". Ce support/guide vient structurer les informations relatives aux ouvrages et les risques associés (EDD et document d'organisation) à des fins opérationnelles.