Base de connaissances
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PAPI 3 2023 : Cahier des charges et notes administratives
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- PAPI
- PAPI3
- DGPR
- instruction
- Note
- rapport
Type : Documentation réglementaire
Le Ministère de la Transition Ecologique met en téléchargement à la disposition des porteurs de projet les guides et outils nécessaires à l’élaboration d’un PAPI : cahier des charges, documents-types pour le dispositif de labellisation PAPI 3, rapport d'instruction, etc.
Contributeur
Guide REX INONDATIONS
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Technique > Désordre et évenement
- Mots-clés :
- GUIDE
- DGPR
- Inondation
- rex
Type : Ouvrage de référence
Ce guide se place comme une boite à outils à disposition des acteurs locaux, concernés par des inondations, souhaitant tirer des leçons de ces évènements, dans une optique d’amélioration continue des politiques publiques et des mobilisations de tous en vue de prévenir d’autres inondations et de diminuer leurs conséquences.
Contributeur
FAQ GEMAPI 2024 - Ministère
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GEMAPI
Type : Autre
Pour mieux appréhender les implications de la loi sur les territoires, le ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a réalisé un document qui recense les questions les plus fréquentes, et y apporte des réponses. VERSION DE 2024
Contributeur
FAQ GEMAPI 2019 - Ministère
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
Type : Autre
Pour mieux appréhender les implications de la loi sur les territoires, le ministère de l’Ecologie et du Développement Durable a réalisé un document qui recense les questions les plus fréquentes, et y apporte des réponses. UNE NOUVELLE VERSION EST DISPONIBLE
Contributeur
Modalités d'application du décret PPRI 2019
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GUIDE
- aléa
- débordement
- décret
- MTES
- PPRI
Type : Rapport
Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».
Contributeur
FICHES REFLEXES | Le livret opérationnel pour la surveillance en crue
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Technique > Gestion des ouvrages
- Zone protégée
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Gestion
- Anticipation
- consignes
- Crise
- crue
- surveillance
Type : Production France Digues
Présentation et téléchargement des fiches réflexes, fruit du travail du GT de France Digues sur "l'astreinte et l'anticipation de crue". Ce support/guide vient structurer les informations relatives aux ouvrages et les risques associés (EDD et document d'organisation) à des fins opérationnelles.
Contributeur
Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation par débordement de cours d’eau (hors cours d’eau torrentiels)
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Zone protégée
- Mots-clés :
- aménagement
- brèche
- Endiguement
- PPRI
- rupture
Type : Documentation réglementaire
Ce guide présente le cadre méthodologique national pour élaborer ou réviser les PPRi. Il s'agit d'une révision de l'ancien guide datant de 1999, qui prend en compte les évolutions réglementaires (en particulier les principes du décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019, dit « décret PPRi) ainsi que les retours d'expériences et amélioration de la connaissance.
Contributeur
Dynamiques et évolution du littoral - Synthèse des connaissances
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- erosion
- littoral
Type : Étude
Dans le cadre de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le ministère en charge de l’environnement a confié au Cerema l’élaboration d’une synthèse nationale des connaissances sur l’évolution du trait de côte. Ce projet se nomme "Dynamiques et évolution du littoral - synthèse des connaissances des côtes françaises".
Contributeur
Fiche n° 3 - Panorama des financements de la Gemapi
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- financement
Type : Article de journal
Dans cette fiche, le CEREMA, présente les ressources mobilisables ainsi que les possibilités de structuration du budget prévues par la loi pour financer l'exercice de la Gemapi.
Contributeur
WikiBarDig
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- Digues
Type : Article scientifique
Le WikiBarDig est une base documentaire scientifiques et techniques sur les barrages et les digues.
Contributeur
Synthèse méthodologique sur le confortement des digues présentant des désordres chroniques en Nouvelle Aquitaine
- Thématiques :
- Désordres
- Retour d'expérience
- Technique > Désordre et évenement
- Technique > Géotechnique
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- confortement
- fluvial
- littoral
Type : Rapport
La DREAL Nouvelle Aquitaine a commandité au CEREMA une étude sur les dégradations chroniques qui impactent les ouvrages de protection situés dans les secteurs sous influence fluviomaritime pour définir les modalités de diagnostic et de confortement adaptées à ces phénomènes.
Contributeur
Guide méthodologique de gestion des risques littoraux
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- erosion
- maritime
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Le partenariat Litto’Risques a réalisé un guide méthodologique de gestion des risques littoraux en Finistère, destiné aux élus et gestionnaires des territoires littoraux qui souhaitent définir et mettre en œuvre une stratégie de gestion durable de leur bande côtière (érosion/submersion)
Contributeur
Cadrage d'une étude de dangers d'un aménagement hydraulique
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- hydraulique
Type : Documentation réglementaire
LA DGPR a publié une note de cadrage pour préciser le contenu d'une EDD pour un Aménagement hydraulique.
Contributeur
Livret n° 12 - Les études de dangers des barrages et systèmes d’endiguement
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation > EDD
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- Endiguement
- hydraulique
- système
Type : Autre
Dans ce livret de vulgarisation, adressé aux collectivités, l’Établissement public Loire Loire explique ce que sont les études de dangers (EDD) que doit réaliser les gestionnaires de barrages et de systèmes d’endiguement.
Contributeur
Le ralentissement dynamique pour la prévention des inondations
- Thématiques :
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
Type : Ouvrage de référence
Ce guide méthodologique et technique, réalisé pour le compte du MEDD, présente le concept de « Ralentissement Dynamique » et l'état de l'art pour sa mise en œuvre.
Contributeur
Modèle de rapport de surveillance
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation
- SIRS Digues
- Mots-clés :
- rapport
- surveillance
Type : Production France Digues
En 2023, au sein d'un groupe de travail dédié à l'automatisation des rapports sous le logiciel SIRS Digues, l'association s'est appuyée sur ses adhérents pour produire des travaux concernant les rapports réglementaires obligatoires, en se consacrant sur les trois principaux : le registre, le rapport de surveillance, le dossier technique. Vous retrouverez ici le modèle de rapport de surveillance.
Contributeur
Note technique du 27 mars 2024 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- crue
- DGPR
- Prévision
Type : Documentation réglementaire
Note technique du 27 mars 2024 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues
Contributeur
Manuel de contrôle des systèmes d'endiguement - 2020
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- instruction
Type : Documentation réglementaire
Manuel de contrôle des systèmes d'endiguement - Rapport de la DGPR
Contributeur
Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- littoral
Type : Rapport
Le Cerema a réalisé une série d’études, sous l’égide du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT), pour mieux appréhender le recul du trait de côte d’ici la fin du siècle à l’échelle de l’hexagone et des DROM.
Contributeur
Colloque Digues 2024 - Systèmes et ouvrages de protection contre les inondations d'origines maritimes et fluviales (recueil des articles)
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation > EDD
- Retour d'expérience
- Technique
- Mots-clés :
- AMC
- EDD
- modélisation
- travaux
Type : Article scientifique
L'INRAE a organisé du 27 au 29 mars 2024 à Aix-en-Provence, avec le soutien du MTECT et le partenariat du Cerema, du CFBR et de France Digues, le colloque scientifique et technique : Systèmes et ouvrages de protection contre les inondations d'origines maritimes et fluviales - État des lieux, avancées, innovations et perspectives.