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PRODUCTIONS DE FRANCE DIGUES
Type : Production France Digues
Retrouvez toutes les productions/publication de France Digues (sommaire renvoyant vers les pages correspondantes).
Contributeur
Cordons dunaires : évaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- maritime
Type : Ouvrage de référence
Les territoires littoraux français sont dynamiques et attractifs, mais aussi particulièrement fragiles du fait des risques naturels auxquels ils sont exposés. Les cordons dunaires sont des structures littorales d’interface qui participent souvent à la protection contre la submersion. Les modifications importantes que certains d’entre eux ont subi lors des tempêtes de 2010 et de l’hiver 2013-2014 ont laissé craindre des inondations importantes par la mer. Il est apparu essentiel d’apporter des clés de compréhension sur le fonctionnement et l’évolution de ces éléments naturels, dans une perspective de gestion des risques littoraux. Le présent état de l’art répond à cette attente et s’adresse en particulier aux techniciens et ingénieurs souhaitant approfondir leurs connaissances et qualifier le rôle joué par les cordons dunaires littoraux en matière de protection contre les submersions.
Contributeur
Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation > EDD
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- TOURMENT
- analyse
- BEULLAC
- EDD
- risque
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.
Contributeur
CEREMA "Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en œuvre"
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Technique
- Autre thématique
- Mots-clés :
- collecte
- méthodologie
- résilience
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA a publié un guide pour la réalisation des retours d’expériences sur les inondations (REX technique).
Contributeur
Schéma des responsabilités administratives liées à la protection contre les inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- ouvrages
- responsabilité
Type : Production France Digues
France Digues vous propose un schéma des responsabilités administratives (donc pas pénales) liées à la protection contre les inondations.
Contributeur
Notes d'accompagnement : DT-DICT
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- ouvrages
- DICT
- DT
- Note
- sensibles
- travaux
Type : document interne France Digues
Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Production France Digues
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Ce document est adressé aux gestionnaires de digues. Il se veut être une synthèse des assurances en interactions avec les activités des gestionnaires et doit vous permettre de mieux définir vos besoins en assurances, en identifiant les assurances nécessaires et leur domaine d’application, les optionnelles ou encore celles à souscrire par vos partenaires et prestataires.
Contributeur
Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- ouvrages
- autorisation
- environnementale
- règlementation
Type : Production France Digues
Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).
Contributeur
Construire en montagne – La prise en compte du risque torrentiel - MEDDTL-DGPR
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- prévention
- torrentiel
Type : Ouvrage de référence
Ce guide présente les principaux éléments de connaissance sur le risque torrentiel et les mesures de prévention existantes pour prévenir ce risque
Contributeur
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Vésubie - Volet torrentiel
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- expérience
- retour
- torrentiel
Type : Retour d'expérience
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Vésubie - Volet torrentiel
Contributeur
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Roya - Volet torrentiel
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Mots-clés :
- expérience
- retour
- rex
- torrentiel
Type : Retour d'expérience
Retour d’expérience technique de la crue du 2 octobre 2020 dans la vallée de la Roya - Volet torrentiel
Contributeur
Guide pratique à l’usage des propriétaires et des gestionnaires, surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- Digues
- GUIDE
- Gestion
- entretien
- principes
- surveillance
Type : Ouvrage de référence
2004; MERIAUX, ROYET, FOLTON : Surveillance, entretien et diagnostic des digues de protection contre les inondations Guide pratique à l'usage des propriétaires et des gestionnaires
Contributeur
SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Mots-clés :
- foncier
- MAPTAM
Type : Documentation réglementaire
Responsabilité des autorités en charge de la GEMAPI en matière de publication des SUP afin que les SUP soient opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols) : une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.
Contributeur
Protéger les digues : un guide de bonnes pratiques pour les riverains
- Mots-clés :
- Loire
- riverain
- sensibilisation
Type : Ressource Internet
GUIDE DE L'EP LOIRE : L'objectif de ce guide est de fournir aux riverains les informations nécessaires pour comprendre le rôle, les responsabilités de chacun dans la gestion de ces infrastructures ainsi que l'importance de la coopération entre tous les acteurs.
Contributeur
Modalités de prise en compte de la maîtrise du foncier dans le cadre de la rubrique IOTA 3.2.6.0
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Autre thématique
- Mots-clés :
- DGPR
- Endiguement
- foncier
- Note
- système
Type : Documentation réglementaire
Note DGALN-DGPR : présente les outils juridiques à la disposition de la collectivité compétente en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi) pour obtenir la maîtrise foncière. Elle rappelle que cette maîtrise foncière n’a pas besoin d’être totale au moment du dépôt de la demande d’autorisation. Cette note donne des indications sur les jalons en vue de l’obtention progressive d’une maîtrise foncière suffisante pour la délivrance de l’autorisation.
Contributeur
Vidéo explicative liée à la gouvernance du grand cycle de l’eau
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Gouvernance
- Eau
- France
- règlementation
Type : Documentation réglementaire
Vidéo explicative liée à la gouvernance du grand cycle de l’eau en période de changement climatique.
Contributeur
Première évaluation de la subsidence côtière à l’échelle de l’Europe
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- littoral
- submersion
Type : Étude
Le BRGM et des collaborateurs français et européens ont mené une étude qui présente la première cartographie à l’échelle de l’Europe de la subsidence côtière.
Contributeur
Cours d'eau torrentiels : guide d'élaboration des PPRi
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- GUIDE
- PPRI
- PPRN
- torrent
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
Publication du Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation des cours d’eau torrentiels - Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires
Contributeur
Recommandations pour l’élaboration des cartes locales d’exposition au recul du trait de côte
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Mots-clés :
- ouvrages
- erosion
- littoral
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA et le BRGM mettent à la disposition des collectivités des recommandations pour l’élaboration des cartes locales prévues par la loi Climat et résilience.