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Contenu d'une EDD barrage : arrêté du 3 septembre 2018
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Mots-clés :
- barrage
- arrêté
- EDD
Type : Documentation réglementaire
Arrêté du 3 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2008 définissant le plan de l'étude de dangers des barrages et des digues et en précisant le contenu Ce texte précise notamment : - contenu de l'EDD barrages - les cas dans lesquels l'EDD barrages soit être réalisée ou mise à jour.
Contributeur
CEREMA - Réduire la vulnérabilité des territoires aux inondations - Premiers exemples de réalisations
- Thématiques :
- Zone protégée > Vulnérabilité
Type : Ouvrage de référence
Cette collection regroupe des exemples de démarches mises en œuvre dans différents domaines. Elles correspondent à des pratiques jugées intéressantes ou à des retours d’expériences innovantes, fructueuses ou non, dont les premiers enseignements pourront être valorisés par les professionnels. Les documents de cette collection sont par essence synthétiques et illustrés par des études de cas.
Contributeur
Inondation 1 : La connaissance du risque
- Mots-clés :
- Inondation
- risque
Type : Ouvrage de référence
Inondations 1 : la connaissance du risque offre une revue des connaissances actuelles sur le risque inondation dans une démarche pluridisciplinaire. Si la connaissance de l’aléa dans ses pratiques modélisatrices ou approches naturalistes reste essentielle, elle s’enrichit de connaissances en sciences humaines, économiques, géographiques, en psychologie de l’environnement et en histoire.
Contributeur
Opérations solidarité rivières en crue
- Mots-clés :
- crue
- kit
- rivière
- solidarité
Type : Autre
Le groupe de travail REX CRUES a conçu et réalisé un KIT DE TERRAIN qui permettra d'être plus efficace sur ces opérations, dès lors que les volontaires auront été formés à cet outil.
Contributeur
LittoSIM, une plateforme de simulation participative
- Mots-clés :
- marine
- simulation
- submersion
Type : Avant projet / projet
LittoSIM est une plateforme de simulation participative lancée en 2015 avec l’appui financier du CNRS. Destinée à sensibiliser les acteurs locaux aux moyens de prévention du risque de submersion marine, la plateforme est aujourd’hui amenée à évoluer vers un dispositif générique et s’intéressera prochainement à 2 secteurs de Méditerranée : la Camargue et Hyères.
Contributeur
Plateforme MOCOMED - Des ressources en ligne sur les risques d’érosion côtière et de submersion marine
- Mots-clés :
- erosion
- méditerranée
- plateforme
- submersion
Type : Ressource Internet
La plateforme MOCOMED (A MOving COast in the MEDiterranean – Un littoral mouvant en Méditerranée) est un espace dédié aux risques d’érosion côtière et de submersion marine. Elle vise à permettre une meilleure compréhension et une meilleure appréhension de la gestion des risques côtiers en Méditerranée
Contributeur
Guide CEREMA Étude de dangers de systèmes d'endiguements : Concepts et principes de réalisation des études
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- CEREMA
- Inondation
- rapport
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Ce rapport a pour objectif d’aider les maîtres d'ouvrages à élaborer les études de dangers, imposées par la réglementation (code de l'environnement), dont le contenu a évolué suite au décret du 12 mai 2015 (décret digues) et qui doivent désormais respecter les nouvelles dispositions de l'arrêté du 7 avril 2017. Ces études sont aujourd'hui au cœur de la description, de l'évaluation et de la justification des performances des systèmes d'endiguement.
Contributeur
Guide - Restaurer les milieux et prévenir les inondations grâce au génie végétal
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- Inondation
- végétal
Type : Ouvrage de référence
Les politiques publiques en France et en Europe imposent aux décideurs d’envisager une gestion intégrée des milieux et des territoires qui conjugue plusieurs bénéfices. Cet ouvrage apporte des solutions innovantes de génie végétal pour concilier restauration des milieux et prévention des inondations.
Contributeur
Arrêté précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- barrage
- Digues
- agrément
- arrêté
- critère
- hydraulique
- ouvrage
Type : Documentation réglementaire
Arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation administrative de leur délivrance
Contributeur
Mode opératoire pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Réglementation > PAPI
- Mots-clés :
- AERMC
- PAPI
- agrément
- dossier
Type : Rapport
Mode opératoire du comité d'agrément du bassin Rhône-Méditerranée pour l’examen des dossiers de SAGE, contrats de milieux, PAPI, EPAGE et EPTB
Contributeur
Mise en oeuvre de la GEMAPI, premiers éléments du retour d'expérience par le SMAVD
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Retour d'expérience
- Technique
- Zone protégée
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- GEMAPI
- diagnostic
- méthode
- organisation
- Priorités
- transfert
Type : Rapport
Le SMAVD propose un document qui compile les premiers éléments de mise en oeuvre de la GEMAPI sur son territoire. L'objectif étant de partager avec les autres intercommunalités concernées, des éléments techniques et des réponses qui peuvent aider à poursuivre la mise en œuvre de la GEMAPI.
Contributeur
CEREMA : Introduction à la prise de compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Technique
- Mots-clés :
- ACTEUR
- GEMAPI
- Compétence
Type : Ouvrage de référence
La compétence de « Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations » (GEMAPI) est une nouvelle compétence affectée aux intercommunalités, à compter du 1er janvier 2018. Elle vise à : • développer la gestion équilibrée, durable et intégrée de l’eau, des milieux aquatiques et des risques liés à l’eau, en mettant l’eau au centre du développement durable des territoires, • clarifier le rôle des acteurs mais aussi de rationaliser leur nombre dans le domaine de l’eau et des inondations, • créer plus de liens entre la gestion de l’eau et l’aménagement du territoire, et ainsi de développer les solidarités amont-aval et rural-urbain. La période de transition entre 2018 et 2020 est consacrée à la mise en place de la compétence GEMAPI, il s’agit maintenant pour les territoires de construire et de mettre en oeuvre leur gestion des milieux aquatiques et leur prévention des inondations. Des démarches sont d’ores et déjà initiées car des territoires ont choisi d’anticiper cette prise de compétence. La création de cette compétence génère des discussions et des interrogations. Cet ouvrage a vocation à dresser une vision d’ensemble de la compétence GEMAPI et à apporter des éléments de réponse aux interrogations des différents acteurs, en l’état actuel de la législation.
Contributeur
Prévention des inondations : comment trouver les financements
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- PAPI
- financement
Type : Autre
Pour aider les collectivités engagées dans la prévention des inondations à financer leurs projets, la délégation de bassin Seine-Normandie met à disposition des acteurs une plaquette récapitulant les principaux financements
Contributeur
EPTB Vilaine : Film de sensibilisation sur les inondations du bassin de la Vilaine
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Zone protégée
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- Digues
- crue
- Inondation
- sensibilisation
Type : Autre
L’Institution d’Aménagement de la Vilaine (IAV), Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) a réalisé un film de sensibilisation sur les inondations du bassin de la Vilaine composé d’animations 2D et 3D.
Contributeur
"En suivant l'orage" - Un film sur les inondations du 23 octobre 2013 en sud Rhône-Alpes
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Zone protégée
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- Film
- Inondation
- Orage
Type : Document audio
Ce film retrace cet événement à partir du témoignage d'un prévisionniste de Météo France et d'interviews de plusieurs maires qui ont dû gérer la crise et l'inondation de leur commune.
Contributeur
CEPRI - guide sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Anticipation
- CEPRI
- crue
- Inondation
- Prévision
Type : Autre
Un nouveau guide du CEPRI sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations est sorti en février 2018.
Contributeur
Terminologie et Typologies des systèmes d'endiguement
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Typologie
- Endiguement
- INRAE
Type : Ouvrage de référence
Le document présente successivement des généralités sur la gestion des digues, des définitions techniques relatives à la protection contre les inondations, en lien avec la réglementation, des définitions et éléments de réflexions sur la cohérence hydraulique des systèmes de protection et sur l'interdépendance hydraulique des systèmes entre eux, différentes typologies relatives aux systèmes de protection.
Contributeur
Etat des lieux et enquête sur une profession en pleine mutation : les gestionnaires de digues
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Autre thématique
- Mots-clés :
- enquête
- formation
- gestionnaire
- organisation
Type : Étude
Aujourd’hui, la France compte environ 9100km de digues partiellement gérées par près de 1000 gestionnaires de digues publiques ou privées. Ils ont en charge la gestion et l’entretien des ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions. La forte technicité des digues et les différentes méthodes de gestion diversifient les métiers liés à ces ouvrages. Pour anticiper et répondre aux nouvelles règlementations, les structures se réorganisent. En effet, la nouvelle compétence GEMAPI , créée par la loi MAPTAM , est attribuée au bloc communal avec un transfert systématique aux EPCI-FP . Cette compétence obligatoire entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2018, suite à la loi NOTRe . L’ensemble de ces lois modifie la répartition des rôles et des responsabilités des gestionnaires de digues. Les modalités de mise en œuvre sont quant à elles définies par le décret digues de 2015 et l’arrêté définissant le plan de l’Etude de Danger de Digues de 2017. Ce contexte de fortes évolutions techniques et règlementaires induit la nécessité de mise en réseau, de partage des connaissances et d’expériences des gestionnaires de digues. France Digues a donc été créée en 2003 pour et par les gestionnaires, afin de répondre à ces besoins et d’accompagner les gestionnaires dans l’évolution et l’adaptation de leur profession en leur fournissant des outils, des références techniques et réglementaires et un réseau. Il est indispensable pour l’association de connaitre l’organisation des structures gestionnaires de digues et d’identifier leurs besoins dans l’objectif de fournir une aide face aux problèmes quotidiens des gestionnaires. Elle a donc réalisé une enquête sur cette profession en pleine mutation, permettant d’effectuer un état des lieux des structures gestionnaires, tout en identifiant les besoins en formations et en informations (sujets, formats…) du personnel lié à la gestion des digues. Grace à cette étude, France Digues a pour objectif de répondre à ces besoins en formation, par la mise en place de partenariats avec des organismes formateurs, par la création de nouvelles formations et sessions d’information et par l’organisation de journées techniques ou de journée terrain.
Contributeur
Une approche territoriale de la vulnérabilité : la démarche ReVITeR
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GUIDE
- reviter
- vulnérabilité
Type : Autre
Si l’aléa inondation du Rhône peut être en partie réduit en fréquence ou en intensité par des mesures d’aménagement, il est impossible de supprimer totalement le risque. A chaque crue d’importance, les dommages rappellent la vulnérabilité des territoire rhodaniens. Un des objectifs prioritaires porté par les partenaires du Plan Rhône, en cohérence avec les principes issus de la directive Inondation, est donc de stabiliser puis réduire significativement les dommages liés aux crues.
Contributeur
La compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Outils
- financement
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Ce guide juridique et pratique décrypte les textes réglementaires et met l'accent sur les enjeux de cette nouvelle compétence pour les territoires, notamment en matière de périmètre et de gouvernance. Des expériences illustrent le type de missions que les CPIE, investis depuis longtemps sur les questions de l'eau, peuvent réaliser pour appuyer les EPCI.