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Gemapi : Montesquieu entretient naturellement ses rivières en régie (33)

Article de journal

La communauté de communes de Montesquieu couvre presque l’ensemble de son bassin versant, en bordure de Garonne. C’est donc en "quasi-régie" qu’elle entretient ses cours d’eau, en privilégiant une approche écologique et l’emploi local. L'arrivée de la nouvelle compétence Gemapi et le transfert de l'entretien des digues en 2014 constituent une nouvelle étape.

Contributeur

Perrine BROUST

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Châtelaillon-Plage et Yves protègent et réhabilitent leur côte (17)

Article de journal

Victimes de la tempête Xynthia en 2010, les communes de Châtelaillon-Plage et Yves ont rebâti leur dispositif de protection tout en réhabilitant le village dévasté des Bouchôleurs. D’une contrainte elles ont fait un atout qui va bénéficier en premier lieu aux habitants, mais aussi aux touristes attirés par les charmes de la côte de Charente-Maritime.

Contributeur

Perrine BROUST

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GEMAPI : Suite à une étude de préfiguration de la compétence GEMAPI, la Rochelle choisit le conventionnement, dans un 1er temps

Article de journal

La communauté d'agglomération de la Rochelle finalise son étude de préfiguration de la compétence de Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi). A cheval sur deux grands bassins versants, elle a retenu une gestion souple qui mixe maîtrise d'ouvrage directe et conventionnement avec des syndicats existants ou des structures à créer. Etudes et réflexions sont en cours.

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide : de l'intention à la labellisation - Constituer mon dossier PAPI

Publication

Ce guide est un document d’accompagnement au cahier des charges PAPI 3, à destination des services de l’État et des porteurs de projets. Il propose un « mode d’emploi » pour l’élaboration d’un dossier PAPI, étape par étape, et explicite des points d’attention particuliers, illustrés par des démarches locales, pour faciliter la compréhension des exigences du cahier des charges PAPI 3. A télécharger dans les RESSOURCES de France Digues

Contributeur

Perrine BROUST

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Prévention des inondations - Toute la lumière sur le financement des Papi de troisième génération

Ressource publique

Dès 2018, les programmes d'actions de prévention contre les inondations (Papi) entreront dans leur troisième vague sur la base d'un nouveau cahier des charges. Une instruction gouvernementale éclaire les collectivités territoriales porteuses de projets sur ces nouvelles modalités de validation financière des projets labellisés.

Contributeur

Perrine BROUST

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DiguesELITE : Une nouvelle façon de (re)construire les digues

Avancement projet

Le projet DigueElite propose des conceptions innovantes de digues fluviales. Il s’intéresse au renforcement des digues celles préexistantes ou la construction de digues futures en utilisant des matériaux nouveaux obtenus via un traitement à la chaux : le condymat. Il vise tout particulièrement : la réduction de l’aléa de rupture par érosion externe, interne et glissement ; la réalisation de longs linéaires …

Contributeur

Jordan PERRIN

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Évaluation des dispositifs d'accompagnement à la mise en œuvre de la compétence Gemapi et au transfert des compétences "Eau et Assainissement"

Retour d'expérience

Le Ministère de la Transition Écologique et Solidaire a lancé une enquête portant sur la mise en œuvre des compétences gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) et le transfert des compétences "Eau et Assainissement". Un questionnaire est disponible en ligne afin que chaque collectivité territoriale en charge de ces sujets puisse y participer.

Contributeur

Perrine BROUST

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Enquête sur les gestionnaires de digues : Organisations et Métiers

Publication

Après la réalisation d’une base de donnée de possible gestionnaires de digues, France Digues lance une étude à l'échelle de tout le territoire français. Les objectifs du questionnaire sont de : Recenser les différentes structures gestionnaires des digues en France, Réaliser un état des lieux des métiers liés à cette gestion, Pointer les difficultés des gestionnaires de digues dans leur pratique, Connaître les besoins en formations pour y répondre.

Contributeur

Jordan PERRIN

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Parution de l'arrêté EDD

Ressource publique

L'arrêté EDD, précisant le plan de l'étude de dangers des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions, est paru ce jour au JO.

Contributeur

Perrine BROUST

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Rapport inondations mai-juin 2016 - Seine et Loire - Conseils et mesures de prévention

Retour d'expérience

Après les inondations qui ont durement touché les bassins de la Seine et de la Loire, le conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) et l'inspection générale de l'administration (IGA) ont remis à Ségolène Royal leur rapport d'inspection sur le retour d'expérience de ces inondations. A cette occasion, la ministre a annoncé de nouvelles mesures de prévention.

Contributeur

Perrine BROUST

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Nouvelle forme de l'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Unique

Ressource publique

Ordonnance et décrets pour la mise en œuvre de la nouvelle forme de l'autorisation environnementale Unique. Publics concernés: entreprises, porteurs de projets, services de l’Etat. Objet: autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l’eau ou de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement. Entrée en vigueur: le 1er mars 2017.

Contributeur

Perrine BROUST

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