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Note de Synthèse Neutralisation de digues
- Thématiques :
- Démarches réglementaires
- Déclassement
- Neutralisation
- Sur-aléa
- Mots-clés :
- Digues
- neutralisation
Type : Production France Digues
Cette note, élaborée par France Digues, s’adresse aux gestionnaires de systèmes d’endiguement qui s’interrogent sur le devenir d’anciennes digues et qui souhaitent comprendre en quoi consiste la neutralisation, et si leur ouvrage est concerné.
Contributeur
Guide Technique - Gestion de la végétation des ouvrages hydrauliques en remblai - IRSTEA
- Thématiques :
- Végétation
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- végétation
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, qui s'appuie sur un important retour d’expérience issu de cas réels, présente des méthodes opérationnelles aux professionnels du domaine pour leur permettre d’établir un diagnostic approfondi d’un ouvrage boisé ou embroussaillé, et d’élaborer un véritable plan de gestion ou un programme de travaux de confortement, garants de la sécurité des ouvrages. Les autres personnes concernées y trouveront des éclaircissements sur les raisons des choix proposés.
Contributeur
SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- foncier
- MAPTAM
Type : Documentation réglementaire
Responsabilité des autorités en charge de la GEMAPI en matière de publication des SUP afin que les SUP soient opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols) : une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.
Contributeur
L’aménagement du littoral méditerranéen face aux risques liés à la mer et aux inondations
- Thématiques :
- Gestion de crue
- GEMAPI
- Mots-clés :
- erosion
- littoral
- maritime
- submersion
Type : Rapport
La Cour des comptes a publié un rapport d'enquête qui analyse la prise en compte, par les acteurs locaux, des risques liés à la mer et aux inondations (mobilité du trait de côte, inondation et submersion marine) dans l'aménagement du littoral méditerranée.
Contributeur
Enjeux de la neutralisation des digues non pérennisées - plaquette DGPR
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- DGPR
- neutralisation
Type : Documentation réglementaire
En réponse aux questions souvent posées par les élus du bloc communal et leurs services, le ministère de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques met à disposition ce mémento sur les systèmes d’endiguement et sur les raisons qui conduisent à devoir déconstruire ou modifier certains ouvrages au regard des enjeux de sécurité des personnes et des biens. Ce mémento présente aussi de manière synthétique le rôle et les responsabilités respectifs des gestionnaires d'ouvrages, des maires et de l’État.
Contributeur
Rapport sénatorial : mission conjointe de contrôle relative aux inondations de 2023-2024
- Mots-clés :
- après
- Crise
- prévention
- Prévision
- résilience
- rex
- risque
Type : Rapport
Rapport d'information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des finances par la mission conjointe de contrôle relative aux inondations survenues en 2023 et au début de l’année 2024 - enregistré le 25 septembre 2024.
Contributeur
Allées et alignements d’arbres bordant une voie ouverte à la circulation publique : Appui à l’instruction des dérogations au régime de protection
- Thématiques :
- Végétation
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- instruction
- végétation
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA a élaboré un guide pour aider les services instructeurs (et les pétitionnaires) dans le traitement des demandes de dérogation au régime de protection des allées et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique.
Contributeur
Fiche n° 3 - Panorama des financements de la Gemapi
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- financement
Type : Ouvrage de référence
Dans cette fiche, le CEREMA, présente les ressources mobilisables ainsi que les possibilités de structuration du budget prévues par la loi pour financer l'exercice de la Gemapi.
Contributeur
International Handbook on Emergency Management for Flood Defences
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Désordres
- Mots-clés :
- Urgence
- défaillance
Type : Ouvrage de référence
Le Rijkswaterstaat (Pays-Bas), le Corps des ingénieurs de l’armée américaine (États-Unis), l’Agence de l’environnement (Angleterre) et le ministère du Territoire, des Infrastructures et du Tourisme (Japon) viennent de sortir l'International Handbook on Emergency Management for Flood Defences pour traiter de la gestion des urgences sur les ouvrages de protection contre les inondations, présentant les grands principes et les bonnes pratiques.
Contributeur
Cadrage sur la définition réglementaire des ouvrages de correction torrentielle
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- définition
- DREAL
- ONF
- RTM
- torrentiel
Type : Ouvrage de référence
Plusieurs documents de cadrage viennent préciser quels sont les ouvrages de correction torrentielle qui sont concernés par cette exception prévue à l’article R562-12 du Code de l’environnement.
Contributeur
Barrages-réservoirs et crues de la Seine Une brève histoire de l’hydrologie du XVIIe au XXe siècle
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- barrage
- aménagement
- crue
Type : Article scientifique
Couvrant les quatre derniers siècles, cet ouvrage retrace l'aménagement de barrages-réservoirs du bassin de la Seine en amont de Paris pour la défense de Paris contre les inondations.
Contributeur
Cordons dunaires : évaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines
- Mots-clés :
- maritime
Type : Ouvrage de référence
Les territoires littoraux français sont dynamiques et attractifs, mais aussi particulièrement fragiles du fait des risques naturels auxquels ils sont exposés. Les cordons dunaires sont des structures littorales d’interface qui participent souvent à la protection contre la submersion. Les modifications importantes que certains d’entre eux ont subi lors des tempêtes de 2010 et de l’hiver 2013-2014 ont laissé craindre des inondations importantes par la mer. Il est apparu essentiel d’apporter des clés de compréhension sur le fonctionnement et l’évolution de ces éléments naturels, dans une perspective de gestion des risques littoraux. Le présent état de l’art répond à cette attente et s’adresse en particulier aux techniciens et ingénieurs souhaitant approfondir leurs connaissances et qualifier le rôle joué par les cordons dunaires littoraux en matière de protection contre les submersions.
Contributeur
Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection
- Thématiques :
- Etude de dangers (EDD)
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- TOURMENT
- analyse
- BEULLAC
- EDD
- risque
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.
Contributeur
CEREMA "Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en œuvre"
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- collecte
- méthodologie
- résilience
Type : Ouvrage de référence
Le CEREMA a publié un guide pour la réalisation des retours d’expériences sur les inondations (REX technique).
Contributeur
Schéma des responsabilités administratives liées à la protection contre les inondations
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- ouvrages
- responsabilité
Type : Production France Digues
France Digues vous propose un schéma des responsabilités administratives (donc pas pénales) liées à la protection contre les inondations.
Contributeur
Notes d'accompagnement : DT-DICT
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- GUIDE
- ouvrages
- DICT
- DT
- Note
- sensibles
- travaux
Type : document interne France Digues
Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.
Contributeur
Guide France Digues : Mise à disposition d'ouvrages - Transferts et Conventions
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- GEMAPI
- Mots-clés :
- GUIDE
- convention
- disposition
- foncier
- PV
- transfert
Type : Production France Digues
France Digues, en partenariat avec Christine Navarro (SCE), a réalisé un guide à destination des gestionnaires de digues afin des les accompagner dans le choix du bon outil adapté à chaque situation : PV? Convention? Laquelle?
Contributeur
Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Ce document est adressé aux gestionnaires de digues. Il se veut être une synthèse des assurances en interactions avec les activités des gestionnaires et doit vous permettre de mieux définir vos besoins en assurances, en identifiant les assurances nécessaires et leur domaine d’application, les optionnelles ou encore celles à souscrire par vos partenaires et prestataires.
Contributeur
Note explicative : autorisation environnementale et ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- ouvrages
- autorisation
- environnementale
- règlementation
Type : Production France Digues
Note explicative : Systèmes d’endiguement et Aménagements hydrauliques, relevant de la rubrique 3.2.6.0 de la nomenclature eau Le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, vient préciser les modalités de régularisation des systèmes d’endiguement ou aménagements hydrauliques lorsqu’ils résultent d’ouvrages d’ores et déjà autorisés à la date de publication du décret 2015-526 (décret digues).
Contributeur
Construire en montagne – La prise en compte du risque torrentiel - MEDDTL-DGPR
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- GUIDE
- prévention
- torrentiel
Type : Ouvrage de référence
Ce guide présente les principaux éléments de connaissance sur le risque torrentiel et les mesures de prévention existantes pour prévenir ce risque