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Cordons dunaires : évaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines

Créé le 28 mars 2025 , modifiée le 28 mars 2025
  • Thématiques :
  • Maritime
  • Eléments naturels (dunes, etc.)
  • Diagnostic
  • Mots-clés :
  • diagnostic
  • littoral
  • maritime
  • naturel
  • submersion

Type : Ouvrage de référence

Ce guide propose une expertise conjointe de l’ONF et du Cerema, pour mieux comprendre, évaluer et anticiper les impacts des cordons dunaires face aux tempêtes. Même si elles n’ont pas vocation à être considérées ni gérées comme des ouvrages hydrauliques, les dunes méritent d’être correctement appréhendées et analysées au regard de leur rôle de protection des zones littorales basses. Dépourvu de valeur normative, ce guide offre un cadre technique pour les intégrer dans les stratégies de prévention des risques et d’aménagement durable des littoraux.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Note de Synthèse Neutralisation de digues

Créé le 19 fév. 2025 , modifiée le 24 mars 2025
  • Thématiques :
  • Démarches réglementaires
  • Déclassement
  • Neutralisation
  • Sur-aléa
  • Mots-clés :
  • Digues
  • neutralisation

Type : Production France Digues

Cette note, élaborée par France Digues, s’adresse aux gestionnaires de systèmes d’endiguement qui s’interrogent sur le devenir d’anciennes digues et qui souhaitent comprendre en quoi consiste la neutralisation, et si leur ouvrage est concerné.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Modèle de courrier destiné aux propriétaires ou gestionnaires d’ouvrages privés non retenus en système d’endiguement

Créé le 24 mars 2025 , modifiée le 24 mars 2025
  • Thématiques :
  • Démarches réglementaires
  • Mots-clés :
  • Digues
  • DDTM
  • DREAL
  • foncier
  • neutralisation

Type : Production France Digues

France Digues propose un modèle de courrier destinés aux propriétaires ou gestionnaires d'ouvrages non retenus dans un SE. iIl a pour vocation d'informer ces derniers des démarches qu'ils ont à accomplir suite à cette décision.

Contributeur

Perrine BROUST

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Arrêté précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques

Créé le 30 nov. 2017 , modifiée le 20 mars 2025
  • Thématiques :
  • Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • barrage
  • Digues
  • agrément
  • arrêté
  • critère
  • hydraulique
  • ouvrage

Type : Documentation réglementaire

Arrêté du 15 novembre 2017 précisant les catégories et les critères des agréments des organismes intervenant pour la sécurité des ouvrages hydrauliques ainsi que l'organisation administrative de leur délivrance

Contributeur

Perrine BROUST

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Guide des terrassements des remblais et des couches de forme

Créé le 18 juil. 2023 , modifiée le 17 mars 2025
  • Thématiques :
  • Géotechnique
  • Mots-clés :
  • CEREMA
  • géotechnique
  • remblai

Type : Ouvrage de référence

L'IDRRIM et le CEREMA viennent de mettre à jour le Guide des terrassements des remblais et des couches de forme (GTR).

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Tutoriel Versement des SUP MAPTAM dans le Géoportail

Créé le 28 fév. 2025 , modifiée le 28 fév. 2025
  • Thématiques :
  • SUP MAPTAM
  • Foncier

Type : Production France Digues

Tutoriel de versement des servitudes dites "SUP MAPTAM" ou "PM7" dans le Géoportail de l'urbanisme, suite à l'intervention de l'IGN lors du webinaire France Digues de 2024.

Contributeur

Eugénie Rey

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Guide Technique - Gestion de la végétation des ouvrages hydrauliques en remblai - IRSTEA

Créé le 7 déc. 2015 , modifiée le 10 fév. 2025
  • Thématiques :
  • Végétation
  • Divers Techniques
  • Mots-clés :
  • végétation

Type : Ouvrage de référence

Ce guide, qui s'appuie sur un important retour d’expérience issu de cas réels, présente des méthodes opérationnelles aux professionnels du domaine pour leur permettre d’établir un diagnostic approfondi d’un ouvrage boisé ou embroussaillé, et d’élaborer un véritable plan de gestion ou un programme de travaux de confortement, garants de la sécurité des ouvrages. Les autres personnes concernées y trouveront des éclaircissements sur les raisons des choix proposés.

Contributeur

Marion TUCCI

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SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail

Créé le 10 mai 2023 , modifiée le 27 jan. 2025
  • Thématiques :
  • Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
  • Mots-clés :
  • foncier
  • MAPTAM

Type : Documentation réglementaire

Responsabilité des autorités en charge de la GEMAPI en matière de publication des SUP afin que les SUP soient opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols) : une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.

Contributeur

Eugénie Rey

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L’aménagement du littoral méditerranéen face aux risques liés à la mer et aux inondations

Créé le 27 jan. 2025 , modifiée le 27 jan. 2025
  • Thématiques :
  • Gestion de crue
  • GEMAPI
  • Mots-clés :
  • erosion
  • littoral
  • maritime
  • submersion

Type : Rapport

La Cour des comptes a publié un rapport d'enquête qui analyse la prise en compte, par les acteurs locaux, des risques liés à la mer et aux inondations (mobilité du trait de côte, inondation et submersion marine) dans l'aménagement du littoral méditerranée.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Enjeux de la neutralisation des digues non pérennisées - plaquette DGPR

Créé le 16 déc. 2024 , modifiée le 24 jan. 2025
  • Thématiques :
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • DGPR
  • neutralisation

Type : Documentation réglementaire

En réponse aux questions souvent posées par les élus du bloc communal et leurs services, le ministère de la Transition écologique, de l’Énergie, du Climat et de la Prévention des risques met à disposition ce mémento sur les systèmes d’endiguement et sur les raisons qui conduisent à devoir déconstruire ou modifier certains ouvrages au regard des enjeux de sécurité des personnes et des biens. Ce mémento présente aussi de manière synthétique le rôle et les responsabilités respectifs des gestionnaires d'ouvrages, des maires et de l’État.

Contributeur

Perrine BROUST

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Rapport sénatorial : mission conjointe de contrôle relative aux inondations de 2023-2024

Créé le 21 jan. 2025 , modifiée le 21 jan. 2025
  • Mots-clés :
  • après
  • Crise
  • prévention
  • Prévision
  • résilience
  • rex
  • risque

Type : Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des finances par la mission conjointe de contrôle relative aux inondations survenues en 2023 et au début de l’année 2024 - enregistré le 25 septembre 2024.

Contributeur

Eugénie Rey

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Allées et alignements d’arbres bordant une voie ouverte à la circulation publique : Appui à l’instruction des dérogations au régime de protection

Créé le 9 jan. 2025 , modifiée le 9 jan. 2025
  • Thématiques :
  • Végétation
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • instruction
  • végétation

Type : Ouvrage de référence

Le CEREMA a élaboré un guide pour aider les services instructeurs (et les pétitionnaires) dans le traitement des demandes de dérogation au régime de protection des allées et alignements d’arbres bordant les voies ouvertes à la circulation publique.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Fiche n° 3 - Panorama des financements de la Gemapi

Créé le 15 déc. 2023 , modifiée le 9 jan. 2025
  • Thématiques :
  • Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
  • GEMAPI
  • Mots-clés :
  • GEMAPI
  • financement

Type : Ouvrage de référence

Dans cette fiche, le CEREMA, présente les ressources mobilisables ainsi que les possibilités de structuration du budget prévues par la loi pour financer l'exercice de la Gemapi.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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International Handbook on Emergency Management for Flood Defences

Créé le 12 déc. 2024 , modifiée le 6 jan. 2025
  • Thématiques :
  • Gestion de crue
  • Divers Techniques
  • Désordres
  • Mots-clés :
  • Urgence
  • défaillance

Type : Ouvrage de référence

Le Rijkswaterstaat (Pays-Bas), le Corps des ingénieurs de l’armée américaine (États-Unis), l’Agence de l’environnement (Angleterre) et le ministère du Territoire, des Infrastructures et du Tourisme (Japon) viennent de sortir l'International Handbook on Emergency Management for Flood Defences pour traiter de la gestion des urgences sur les ouvrages de protection contre les inondations, présentant les grands principes et les bonnes pratiques.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Cadrage sur la définition réglementaire des ouvrages de correction torrentielle

Créé le 6 sept. 2018 , modifiée le 18 déc. 2024
  • Thématiques :
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • définition
  • DREAL
  • ONF
  • RTM
  • torrentiel

Type : Ouvrage de référence

Plusieurs documents de cadrage viennent préciser quels sont les ouvrages de correction torrentielle qui sont concernés par cette exception prévue à l’article R562-12 du Code de l’environnement.

Contributeur

ségolène Mortier

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Barrages-réservoirs et crues de la Seine Une brève histoire de l’hydrologie du XVIIe au XXe siècle

Créé le 11 déc. 2024 , modifiée le 11 déc. 2024
  • Thématiques :
  • Aménagements hydrauliques
  • Mots-clés :
  • barrage
  • aménagement
  • crue

Type : Article scientifique

Couvrant les quatre derniers siècles, cet ouvrage retrace l'aménagement de barrages-réservoirs du bassin de la Seine en amont de Paris pour la défense de Paris contre les inondations.

Contributeur

Béatrice Tourlonnias

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Cordons dunaires : évaluer leur comportement et leur robustesse face aux submersions marines

Créé le 19 nov. 2024 , modifiée le 19 nov. 2024
  • Mots-clés :
  • maritime

Type : Ouvrage de référence

Les territoires littoraux français sont dynamiques et attractifs, mais aussi particulièrement fragiles du fait des risques naturels auxquels ils sont exposés. Les cordons dunaires sont des structures littorales d’interface qui participent souvent à la protection contre la submersion. Les modifications importantes que certains d’entre eux ont subi lors des tempêtes de 2010 et de l’hiver 2013-2014 ont laissé craindre des inondations importantes par la mer. Il est apparu essentiel d’apporter des clés de compréhension sur le fonctionnement et l’évolution de ces éléments naturels, dans une perspective de gestion des risques littoraux. Le présent état de l’art répond à cette attente et s’adresse en particulier aux techniciens et ingénieurs souhaitant approfondir leurs connaissances et qualifier le rôle joué par les cordons dunaires littoraux en matière de protection contre les submersions.

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Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection

Créé le 9 nov. 2020 , modifiée le 15 nov. 2024
  • Thématiques :
  • Etude de dangers (EDD)
  • Gestion de crue
  • Divers Techniques
  • Mots-clés :
  • GUIDE
  • TOURMENT
  • analyse
  • BEULLAC
  • EDD
  • risque

Type : Ouvrage de référence

Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.

Contributeur

Perrine BROUST

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CEREMA "Rex technique inondation : Guide de préparation et de mise en œuvre"

Créé le 15 nov. 2024 , modifiée le 15 nov. 2024
  • Thématiques :
  • Gestion de crue
  • Divers Techniques
  • Mots-clés :
  • collecte
  • méthodologie
  • résilience

Type : Ouvrage de référence

Le CEREMA a publié un guide pour la réalisation des retours d’expériences sur les inondations (REX technique).

Contributeur

Eugénie Rey

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Schéma des responsabilités administratives liées à la protection contre les inondations

Créé le 7 mai 2024 , modifiée le 28 oct. 2024
  • Thématiques :
  • Divers réglementaire / admin
  • Mots-clés :
  • ouvrages
  • responsabilité

Type : Production France Digues

France Digues vous propose un schéma des responsabilités administratives (donc pas pénales) liées à la protection contre les inondations.

Contributeur

Perrine BROUST

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