Base de connaissances
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Dynamiques et évolution du littoral - Synthèse des connaissances
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- erosion
- littoral
Type : Étude
Dans le cadre de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le ministère en charge de l’environnement a confié au Cerema l’élaboration d’une synthèse nationale des connaissances sur l’évolution du trait de côte. Ce projet se nomme "Dynamiques et évolution du littoral - synthèse des connaissances des côtes françaises".
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Fiche n° 3 - Panorama des financements de la Gemapi
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- financement
Type : Article de journal
Dans cette fiche, le CEREMA, présente les ressources mobilisables ainsi que les possibilités de structuration du budget prévues par la loi pour financer l'exercice de la Gemapi.
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FICHES REFLEXES | Le livret opérationnel pour la surveillance en crue
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Technique > Gestion des ouvrages
- Zone protégée
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Gestion
- Anticipation
- consignes
- Crise
- crue
- surveillance
Type : Production France Digues
Présentation et téléchargement des fiches réflexes, fruit du travail du GT de France Digues sur "l'astreinte et l'anticipation de crue". Ce support/guide vient structurer les informations relatives aux ouvrages et les risques associés (EDD et document d'organisation) à des fins opérationnelles.
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WikiBarDig
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- Digues
Type : Article scientifique
Le WikiBarDig est une base documentaire scientifiques et techniques sur les barrages et les digues.
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Synthèse méthodologique sur le confortement des digues présentant des désordres chroniques en Nouvelle Aquitaine
- Thématiques :
- Désordres
- Retour d'expérience
- Technique > Désordre et évenement
- Technique > Géotechnique
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- confortement
- fluvial
- littoral
Type : Rapport
La DREAL Nouvelle Aquitaine a commandité au CEREMA une étude sur les dégradations chroniques qui impactent les ouvrages de protection situés dans les secteurs sous influence fluviomaritime pour définir les modalités de diagnostic et de confortement adaptées à ces phénomènes.
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Schéma des responsabilités administratives liées à la protection contre les inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- ouvrages
- responsabilité
Type : Production France Digues
France Digues vous propose un schéma des responsabilités administratives (donc pas pénales) liées à la protection contre les inondations.
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Guide méthodologique de gestion des risques littoraux
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- erosion
- maritime
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Le partenariat Litto’Risques a réalisé un guide méthodologique de gestion des risques littoraux en Finistère, destiné aux élus et gestionnaires des territoires littoraux qui souhaitent définir et mettre en œuvre une stratégie de gestion durable de leur bande côtière (érosion/submersion)
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Guide sur l'Analyse du risque des systèmes de protection
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation > EDD
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- TOURMENT
- analyse
- BEULLAC
- EDD
- risque
Type : Ouvrage de référence
Ce guide, rédigé par Rémy TOURMENT et Bruno BEULLAC (IRSTEA-> INRAE) traite de l'analyse de risque des système d'endiguements, et propose une application de l'analyse de risque aux Études de Dangers des systèmes d'endiguements.
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Cadrage d'une étude de dangers d'un aménagement hydraulique
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- hydraulique
Type : Documentation réglementaire
LA DGPR a publié une note de cadrage pour préciser le contenu d'une EDD pour un Aménagement hydraulique.
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Livret n° 12 - Les études de dangers des barrages et systèmes d’endiguement
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation > EDD
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Technique > Gestion des ouvrages
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- Endiguement
- hydraulique
- système
Type : Autre
Dans ce livret de vulgarisation, adressé aux collectivités, l’Établissement public Loire Loire explique ce que sont les études de dangers (EDD) que doit réaliser les gestionnaires de barrages et de systèmes d’endiguement.
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Le ralentissement dynamique pour la prévention des inondations
- Thématiques :
- Technique > Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- aménagement
Type : Ouvrage de référence
Ce guide méthodologique et technique, réalisé pour le compte du MEDD, présente le concept de « Ralentissement Dynamique » et l'état de l'art pour sa mise en œuvre.
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SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Mots-clés :
- foncier
- MAPTAM
Type : Documentation réglementaire
Responsabilité des autorités en charge de la GEMAPI en matière de publication des SUP afin que les SUP soient opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols) : une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.
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Modèle de rapport de surveillance
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation
- SIRS Digues
- Mots-clés :
- rapport
- surveillance
Type : Production France Digues
En 2023, au sein d'un groupe de travail dédié à l'automatisation des rapports sous le logiciel SIRS Digues, l'association s'est appuyée sur ses adhérents pour produire des travaux concernant les rapports réglementaires obligatoires, en se consacrant sur les trois principaux : le registre, le rapport de surveillance, le dossier technique. Vous retrouverez ici le modèle de rapport de surveillance.
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Note technique du 27 mars 2024 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- crue
- DGPR
- Prévision
Type : Documentation réglementaire
Note technique du 27 mars 2024 relative à la production opérationnelle de la vigilance crues
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Manuel de contrôle des systèmes d'endiguement - 2020
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- instruction
Type : Documentation réglementaire
Manuel de contrôle des systèmes d'endiguement - Rapport de la DGPR
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Projection du trait de côte et analyse des enjeux au niveau national
- Thématiques :
- Autre thématique
- Mots-clés :
- littoral
Type : Rapport
Le Cerema a réalisé une série d’études, sous l’égide du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT), pour mieux appréhender le recul du trait de côte d’ici la fin du siècle à l’échelle de l’hexagone et des DROM.
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Colloque Digues 2024 - Systèmes et ouvrages de protection contre les inondations d'origines maritimes et fluviales (recueil des articles)
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation > EDD
- Retour d'expérience
- Technique
- Mots-clés :
- AMC
- EDD
- modélisation
- travaux
Type : Article scientifique
L'INRAE a organisé du 27 au 29 mars 2024 à Aix-en-Provence, avec le soutien du MTECT et le partenariat du Cerema, du CFBR et de France Digues, le colloque scientifique et technique : Systèmes et ouvrages de protection contre les inondations d'origines maritimes et fluviales - État des lieux, avancées, innovations et perspectives.
Contributeur
EISH - modèles fiches analyse et déclaration
- Thématiques :
- Désordres
- Réglementation
- Mots-clés :
- brèche
- crue
- déclaration
Type : Documentation réglementaire
Le gestionnaire d'un système d'endiguement doit déclarer au Préfet tout événement ou évolution concernant un système d'endiguement ou son exploitation et mettant en cause ou susceptible de mettre en cause, y compris dans des circonstances différentes de celles de leur occurrence, la sécurité des personnes ou des biens. Retrouvez les modèles de fiches de déclaration et d'analyse à adresser à vos services de contrôle dans ces cas.
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Assurance des gestionnaires : questionnaire 1er contact assureurs
- Thématiques :
- Gestion administrative (AOT/COT, Financements etc.)
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Depuis bientôt 2 ans, France Digues, aux côtés de l'ANEB et de l'ARBE PACA, ont engagé les discussion avec France Assureurs répondre aux difficultés de plus en plus importantes des gestionnaires pour trouver une assurance couvrant leurs activités et leurs ouvrages. Un questionnaire a été élaboré pour faciliter la prise de contact avec les assureurs et mieux définir les besoins des candidats à l'assurance
Contributeur
Guide technique : Gestion de la végétation dans le cadre de la compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Technique > Végétation
- Mots-clés :
- Ripisylve
- végétation
Type : Ouvrage de référence
L’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement (ARBE), dans le cadre du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA), publie ce guide sur la gestion de la végétation rivulaire des cours d'eau.