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WEBINAIRE ARRAA : DT et DICT : réforme anti-endommagement
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- DICT
- DT
- endommagement
- réforme
- réseaux
- sensible
Type : Documentation réglementaire
Afin de protéger les réseaux souterrains (électricité, télécommunication, gaz, eau potable, ..) ou aériens (lignes électriques, téléphone, …), une réforme dite anti-endommagement (ou DT DICT) a été mise en place. Ce webinaire, proposé par l'Association Rivières Rhône Alpes Auvergne, est présenté par Hervé CALTRAN de la Métropole de Lyon (69).
Contributeur
Rapport CGEDD : politique de sécurité des ouvrages hydrauliques
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- Digues
- aménagement
- Analyse
- CGEDD
- hydraulique
- risque
- sécurité
Type : Étude
Le comité ministériel d’audit interne du ministère de la Transition écologique et solidaire a programmé pour 2019 un audit de la mise en œuvre de la politique de sécurité des ouvrages hydrauliques. L’audit réalisé en 2019 portait à la fois sur l’organisation nationale mise en place et sur sa déclinaison dans les services déconcentrés.
Contributeur
Note descriptive des dernières évolutions réglementaires - FNCCR - 2eme semestre 2019
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- décret
- Endiguement
- règlementation
- système
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
La FNCCR propose un document de définition des évolutions réglementaires d'aout 2019
Contributeur
PLUi et GEMAPI: Vers une approche intégrée de l'eau dans la planification
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GEMAPI
- aménagement
- CEREMA
- planification
- PLUI
Type : Ouvrage de référence
Pourquoi et comment mobiliser le PLUi pour mettre en oeuvre la GEMAPI, et inversement ? Quels points de vigilance pour assurer la transversalité entre les deux compétences ? Ce guide fournit des éléments de méthode concrets pour mettre en cohérence les compétences "gestion des milieux aquatiques" et "prévention des inondations" comprises dans la GEMAPI. Il s’appuie sur l'articulation de documents d’urbanisme afin de préserver, valoriser et gérer les milieux aquatiques tout en protégeant les populations vis-à-vis des inondations.
Contributeur
Question Assemblée Nationale : responsabilité élus - delais
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- assemblée
- délais
- national
- report
Type : Documentation réglementaire
A l'approche de l'échéance du 31 décembre 2019, et face au risque d'engorgement des bureaux d'études, les gestionnaires disposent d'une possibilité de demander expressément un report d'échéance au préfet. Mme Frédérique Tuffnell demande de lui préciser si l'État entend accorder les demandes de report de délais sans formalités ou si au contraire le préfet aura une marge d'appréciation.
Contributeur
Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Mots-clés :
- PAPI
- Evaluation
- rapport
Type : Rapport
Depuis leur création, en 2002, les programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) ont permis aux intercommunalités qui les portent de proposer à la labellisation des réalisations nombreuses financées pour partie par le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM).
Contributeur
Les Solutions fondées sur la Nature pour les risques liés à l’eau en France
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Technique
- Mots-clés :
- UICN
- alternatif
- Inondation
- nature
- risque
- solutions
- technique
Type : Retour d'expérience
Le Comité Français de l'UICN propose 21 exemples d'expériences de protection, restauration et gestion fondés sur la nature pour répondre aux risques naturels.
Contributeur
Modalités d'application du décret PPRI 2019
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GUIDE
- aléa
- débordement
- décret
- MTES
- PPRI
Type : Rapport
Le ministère a élaboré un guide d’une quinzaine de pages détaillant les « modalités d’application du décret PPRi ». Ce guide vise à « éclairer les échanges des élus avec les préfets sur les PPRi », et à « les guider dans l’élaboration des PLU pour répondre au mieux à l’impératif d’adaptation au changement climatique ».
Contributeur
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- BRGM
- cartographie
- géologie
Type : Ressource Internet
Le BRGM met gratuitement à disposition ses cartes géologiques départementales à 1/50 000
Contributeur
ILH : International Levee Handbook -Guide des DIGUES
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- Digues
- ILH
- stabilité
Type : Ouvrage de référence
LA VERSION FRANÇAISE est disponible !! Conçu dans une approche exhaustive le Guide international des digues est un manuel complet qui intègre l’essentiel des bonnes pratiques de l’évaluation de la sécurité, la conception en passant par la construction, la maintenance et jusqu’à la gestion des digues. Sans prétendre être un code de pratiques prescriptif, il doit toutefois être considéré comme un important support de décision et constitue un manuel de référence à destination des collectivités territoriales, des propriétaires et des gestionnaires de digues, des bureaux d’études, des services de contrôle de l’État et des entreprises de travaux publics.
Contributeur
Guide Inondation PCS
- Thématiques :
- Réglementation
- Zone protégée
- Zone protégée > Sensibilisation
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- PCS
- commune
- Inondation
- responsabilité
Type : Ouvrage de référence
Afin de contribuer à l’amélioration de l’anticipation des inondations, la Direction Générale de la Sécurité Civile et de la Gestion des crises (DGSCGC) et la Zone de Défense et de sécurité Sud ont demandé à la Mission Interrégionale "Inondation Arc Méditerranéen" (MIIAM) de développer un guide technique pour faciliter l’élaboration du volet « inondation » des PCS pour les collectivités.
Contributeur
Analyse technique de mise en œuvre de la solution digue amovible dans les dispositifs de protection contre les crues
- Thématiques :
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Digues
- amovible
- protection
Type : Ouvrage de référence
Syndicat mixte créé en 1983, l'Etablissement public Loire (EP Loire) contribue à la cohérence des actions menées à l'échelle du bassin de la Loire et ses affluents. Il assume la maîtrise d'ouvrage d'opérations menées à cette échelle, ou présentant un caractère interdépartemental ou interrégional.
Contributeur
Responsabilités autour des digues
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- neutralisation
- responsabilité
Type : Étude
L'entente Oise-Aisne (EPTB) propose sur leur site, un retour de la part du cabinet d'avocat PHILIPPE MARC sur plusieurs questions liées aux responsabilités, autour des digues, du gemapien.
Contributeur
Guide international sur les digues 2019
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- ILH
- référence
Type : Ouvrage de référence
D’origine fluviale ou maritime, les inondations et les submersions représentent un risque aux conséquences parfois désastreuses. Les digues, qu’on appelle aussi levées, constituent des éléments importants de protection et de défense contre les submersions et les inondations.
Contributeur
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- CGEDD
- Evaluation
Type : Compte-rendu
Ce rapport prévu dans le cadre de la loin 'Fesneau' du 30 décembre 2017, a pour but d'évaluer les conséquences "du transfert de la GEMAPI aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre en vertu de l’article 56 de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 MAPTAM".
Contributeur
Guide pratique pour limiter les espèces végétales envahissantes
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Végétation
- Mots-clés :
- GUIDE
- envahissante
- plante
Type : Ouvrage de référence
L'ORENVA Poitou-Charentes présente un guide de gestion de plantes considérées comme non désirées dans un milieu donné, pour des raisons environnementales, de sécurité, de santé publique et/ou d’esthétique.
Contributeur
Guide REX INONDATIONS
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Technique > Désordre et évenement
- Mots-clés :
- GUIDE
- DGPR
- Inondation
- rex
Type : Ouvrage de référence
Ce guide se place comme une boite à outils à disposition des acteurs locaux, concernés par des inondations, souhaitant tirer des leçons de ces évènements, dans une optique d’amélioration continue des politiques publiques et des mobilisations de tous en vue de prévenir d’autres inondations et de diminuer leurs conséquences.
Contributeur
COMPARAISON et ANALYSE : DECRETS adaptation des règles ouvrages de prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- décret
Type : Documentation réglementaire
En mars et avril 2019, nous vous avons informé de la consultation sur les "projets de décrets portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations et modifiant l’article D. 181-15-1 du code de l’environnement". Ces décrets ont été adoptés le 28 aout 2019 et sont parus au journal officiel du 30 aout 2019.
Contributeur
Article colloque digues 2019 : SIRS Digues V2
- Thématiques :
- SIRS Digues
- Technique
- Mots-clés :
- base
- Digues
- Gestion
- Outils
- Données
- sirs
Type : Article scientifique
SIRS Digues V2 : Le logiciel métier coopératif pour les professionnels de la gestion des digues (et cours d’eau)
Contributeur
Vidéo : Présentation de CRISI, outil numérique de Collecte et de Relevé d’Informations suite à une inondation - Cerema
- Thématiques :
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Autre thématique
- Mots-clés :
- Outils
- après
- CEREMA
- CRISI
- Inondation
Type : Ressource Internet
Présentation de l'outil CRISI, développé au Cerema pour effectuer des relevés de terrain suite aux inondations.