Base de connaissances
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Note de synthèse : Assurances et ouvrages de protection contre les inondations
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Ce document est adressé aux gestionnaires de digues. Il se veut être une synthèse des assurances en interactions avec les activités des gestionnaires et doit vous permettre de mieux définir vos besoins en assurances, en identifiant les assurances nécessaires et leur domaine d’application, les optionnelles ou encore celles à souscrire par vos partenaires et prestataires.
Contributeur
FILINO : FIgnolage des données Lidar pour les INOndations
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- hydraulique
- topographie
Type : Projet technique
L'objectif du projet FILINO est d’automatiser le calcul des limites Terre/Eau à partir de Lidar classifié pour améliorer les modèles numériques de terrain et avoir une meilleure description du fil de l'eau. Cela concerne pour l'instant 4 grands types d'objets : la mer, les plans d'eau, les canaux et les grands cours d'eau.
Contributeur
Assurance des gestionnaires : questionnaire 1er contact assureurs
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- Assurance
Type : Production France Digues
Depuis bientôt 2 ans, France Digues, aux côtés de l'ANEB et de l'ARBE PACA, ont engagé les discussion avec France Assureurs répondre aux difficultés de plus en plus importantes des gestionnaires pour trouver une assurance couvrant leurs activités et leurs ouvrages. Un questionnaire a été élaboré pour faciliter la prise de contact avec les assureurs et mieux définir les besoins des candidats à l'assurance
Contributeur
PAPI 3 2023 : Cahier des charges et notes administratives
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PAPI
- PAPI3
- DGPR
- instruction
- Note
- rapport
Type : Documentation réglementaire
Le Ministère de la Transition Ecologique met en téléchargement à la disposition des porteurs de projet les guides et outils nécessaires à l’élaboration d’un PAPI : cahier des charges, documents-types pour le dispositif de labellisation PAPI 3, rapport d'instruction, etc.
Contributeur
Référentiels de résilience du bâti aux aléas naturels
- Thématiques :
- Zone protégée
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Assurance
- vulnérabilité
Type : Étude
France Assureurs, préoccupée par l’évolution croissante de l’impact des aléas naturels sur les biens assurés, ainsi que par les répercussions préjudiciables à leurs occupants, a confié à la Mission Risques Naturels (MRN) l’objectif de répertorier et d’analyser les référentiels dont la bonne mise en œuvre contribue à la réduction des dommages subis par les constructions exposées aux effets des aléas naturels et participe à leur réparation durable.
Contributeur
Guide des terrassements des remblais et des couches de forme : Fascicule n°1 - Principes généraux
- Thématiques :
- Géotechnique
- Mots-clés :
- CEREMA
- géotechnique
- remblai
Type : Ouvrage de référence
L'IDRRIM et le CEREMA viennent de mettre à jour le Guide des terrassements des remblais et des couches de forme (GTR).
Contributeur
Cours d'eau torrentiels : guide d'élaboration des PPRi
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- GUIDE
- PPRI
- PPRN
- torrent
- torrentiel
Type : Documentation réglementaire
Publication du Guide méthodologique pour l’élaboration des plans de prévention des risques d’inondation des cours d’eau torrentiels - Ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires
Contributeur
Territoires littoraux et changement climatique, Actes du webinaire (2021)
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Mots-clés :
- erosion
- littoral
- submersion
Type : Compte-rendu
Le webinaire Territoires littoraux et changement climatique, du 1 er décembre 2021,co-organisé par le CEREMA et l'ANEL, visait à partager largement les grands enjeux et défis à venir pour les territoires littoraux.
Contributeur
Conception et dimensionnement des digues à talus
- Thématiques :
- Géotechnique
- Mots-clés :
- Digues
- littoral
Type : Ouvrage de référence
Le présent document porte principalement sur la conception et le dimensionnement de l'ensemble des ouvrages dont la structure s'apparente à celle d'une digue à talus.
Contributeur
Surveillance, auscultation et entretien des ouvrages maritimes. Fascicule 4 : Digues à talus et digues mixtes
- Thématiques :
- Désordres
- Mots-clés :
- auscultation
- littoral
- surveillance
Type : Ouvrage de référence
Le fascicule présente les désordres impactant les ouvrages maritimes en enrochements que sont les digues à talus et les digues mixtes, les moyens de les détecter et ceux pour y remédier.
Contributeur
Fiches synthétiques de mesure des états de mer
- Mots-clés :
- littoral
- submersion
Type : Rapport
Le Cerema a publié 3 fiches synthétiques de mesure des états de Mer pour la Mer du Nord, la Manche et l’Atlantique, la Méditerranée, et l'outre-mer.
Contributeur
Cours condensé : L’analyse de risques des systèmes d’endiguement
- Thématiques :
- Etude de dangers (EDD)
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- INRAE
Type : Autre
Dans le cadre du colloque international de la CIGB à Marseille, Rémy Toument et Bruno Beullac (INRAE) mettent à disposition les supports de cours condensé sur l'analyse de risques des systèmes d'endiguement
Contributeur
SUP MAPTAM - Fiche standardisée géoportail
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- Mots-clés :
- foncier
- MAPTAM
Type : Documentation réglementaire
Responsabilité des autorités en charge de la GEMAPI en matière de publication des SUP afin que les SUP soient opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols) : une fiche SUP concernant les servitudes relatives aux ouvrages ou aux infrastructures permettant de prévenir les inondations et les submersions a récemment été publiée sur le site geoinformations.
Contributeur
Guide métropolitain de l'aménagement résilient en zone inondable constructible
- Thématiques :
- Gestion de crue
- Vulnérabilité
- Mots-clés :
- aménagement
- CEREMA
- Inondation
Type : Avant projet / projet
Grenoble-Alpes Métropole et le Cerema ont collaboré pour produire un guide de bonnes pratiques et de repères techniques en matière d’aménagement et de construction adaptés aux différentes natures d’exposition au risque inondation.
Contributeur
Monographie Digues Françaises
- Thématiques :
- Aménagements hydrauliques
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
Type : Ressource Internet
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022
Contributeur
Barrage, le savoir-faire français
- Thématiques :
- Divers Techniques
- Mots-clés :
- Digues
- CFBR
- france
Type : Rapport
Issu du 27ème congrès de la CIGB organisée par le Cfbr à Marseille du 27 mai au 3 juin 2022, cet ouvrage présente en son chapitre 9 une synthèse et état des lieux des digues en France
Contributeur
Note : différence entre un ouvrage dit « contributif » & une digue domaniale
- Mots-clés :
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Cette note, diffusée par la DGPR, est un document de travail présentant la distinction entre un ouvrage dit « contributif » et une digue domaniale.
Contributeur
Modèle de convention - fin de gestion exercée par l'Etat sur les digues domaniales - 2024
- Thématiques :
- Gestion des autorisations d'occupation (AOT/COT)
- GEMAPI
- Mots-clés :
- convention
- Domanial
- transfert
Type : Documentation réglementaire
Modèle de convention pour cadrer le transfert de la gestion d'une digue domaniale au profit de l'autorité compétente en matière de GEMAPI (échéance 2024).
Contributeur
Cadrage d'une étude de dangers d'un aménagement hydraulique
- Thématiques :
- Etude de dangers (EDD)
- Aménagements hydrauliques
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- aménagement
- EDD
- hydraulique
Type : Documentation réglementaire
LA DGPR a publié une note de cadrage pour préciser le contenu d'une EDD pour un Aménagement hydraulique.
Contributeur
Prévention du risque inondation et résilience territoriale - Conférence CEREMA
- Thématiques :
- Divers réglementaire / admin
- Mots-clés :
- PAPI
- AMC
- cout-bénéfice
- rex
Type : Retour d'expérience
Le Cerema Normandie-Centre a organisé le 25 novembre 2022 une conférence technique territoriale consacrée à la prévention des inondations dans les politiques d'aménagement. L'occasion de présenter les leviers d'action en termes d'aménagement du territoire ainsi que les retours d'expérience de deux structures en charge de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI).