Base de connaissances
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Pour une nouvelle gestion des rivières à l'heure de la GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- AERMC
- GEMAPI
- Gestion
- rivière
Type : Retour d'expérience
L'agence de l'eau RMC propose en 2 tomes les grands principes et des retours d'expérience pour favoriser les projets ayant une double approche "milieux aquatiques" et "inondations", tel que le porte la compétence GEMAPI.
Contributeur
Gestion du risque inondation : connaissances et outils
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Réglementation
- Mots-clés :
- Inondation
- INRAE
- risque
Type : Rapport
Le numéro 23 de la revue d'IRSTEA Sciences Eaux et Territoires, paru en mai 2017, a pour objet : Gestion du risque inondation : connaissances et outils au service de l'aménagement des territoires
Contributeur
Coût des protections contre les inondations fluviales
- Thématiques :
- Technique
- Mots-clés :
- cout
- fluvial
- Inondation
- protection
Type : Ouvrage de référence
Cette étude du CEREMA (2014) est destinée à servir de référence pour l’évaluation des coûts des ouvrages dans le domaine fluvial.
Contributeur
Note Systèmes d'endiguement et modes d'emploi 2016 émis par le MEDDE
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- GUIDE
- décret
- emploi
- Endiguement
- mode
- système
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE a mis en ligne en avril 2016 une note relative à la gestion des systèmes d'endiguement et un mode d'emploi en 2 parties des systèmes d'endiguement dans le cadre de la GEMAPI et du décret digues.
Contributeur
Guide pratique GEMAPI V2 - pour organiser la nouvelle gouvernance
- Thématiques :
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- technique
Type : Documentation réglementaire
Le guide pratique pour les techniciens des EPCI et syndicats de rivières, réalisé par l'Agence de l'eau Adour Garonne et la DREAL de bassin Adour-Garonne paru en 2016 a été actualisé ce mois de juillet 2017. Il comporte notamment une fiche technique supplémentaire : FICHE 8 : Le Système d'endiguement
Contributeur
Décret digues et fiche pédagogique
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- pédagogiuqe
- décret
Type : Documentation réglementaire
Décret digues et fiche pédagogique de la DREAL Normandie
Contributeur
guide AFB : "Du dommage écologique au préjudice écologique"
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- AFB
- GUIDE
- aquatiques
- écologique
- milieu
- préjudice
Type : Rapport
Du dommage écologique au préjudice écologique. Comment la société prend-elle en compte et répare-t-elle les atteintes causées à l'eau et aux milieu aquatiques ? Un nouvel ouvrage de la collection Comprendre pour agir - Avril 2017
Contributeur
Guide de lecture sur la réforme de l'évaluation environnementale
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GUIDE
- CGDD
- écologie
- environnementale
- évaluation
- ministère
Type : Documentation réglementaire
Le ministère de l'écologie publie un guide de lecture pour mieux comprendre la réforme de l'évaluation environnementale
Contributeur
GEMAPI - Modèles de conventions par lesquelles l'Etat reste gestionnaire de digues jusqu'en 2024
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GEMAPI
- convention
- Etat
- modèle
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles de conventions par lesquelles l'Etat continue à gérer les digues jusqu'au 28 janvier 2024 (mars 2017)
Contributeur
GEMAPI - Modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GEMAPI
- autorisation
- Endiguement
- modèle
- système
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles d'arrêtés préfectoraux autorisant les systèmes d'endiguement (mars 2017)
Contributeur
GEMAPI - Modèles de conventions de mise à disposition de digues et ouvrages
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- ouvrages
- convention
- disposition
Type : Documentation réglementaire
Le MEDDE propose des modèles de convention de mise à disposition de digues et ouvrages (mars 2017)
Contributeur
Vers un urbanisme résilient ? Crues lentes et maintien sur place des populations : retours d’expériences et enseignements
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Zone protégée
- Mots-clés :
- CEREMA
- crue
- maintien
- population
Type : Rapport
Une étude du CEREMA sur les conditions de maintien sur place de la population lors de crues lentes, à partir de l’expérience menée en Ile-de-France, afin de dégager des pistes d’aménagement du territoire.
Contributeur
Guide pratique GEMAPI : ouvrages de protection contre les inondations - exercer la compétence
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- GEMAPI
- ouvrages
- CEPRI
- décret
Type : Documentation réglementaire
Le CEPRI a rassemblé dans ce guide nombreuses interrogations des collectivités sur la gestion des digues, dans le cadre de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) et du décret digues de 2015.
Contributeur
Rapport sensibilisation des populations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Mots-clés :
- CEPRI
- communication
- Inondation
- risque
- sensibilisation
Type : Rapport
Le CEPRI publie un rapport sur la communication sur le risque inondation. En effet, nombreux accidents sont liés à des démarches "actives" de prises de risque ou sous estimation du danger. Le CEPRI s'est donc interrogé sur l'efficacité des dispositifs règlementaires d'information, en s'appuyant sur les cas concrets d'Arles et Orléans.
Contributeur
Vieillissement et réhabilitation des petits barrages en terre
- Thématiques :
- Technique > Géotechnique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Technique > Technique de confortement
- Mots-clés :
- barrage
- GUIDE
- réhabilitation
Type : Ouvrage de référence
Ouvrage CEMAGREF - IRSTEA - 2002
Contributeur
Parution de l'arrêté EDD
- Mots-clés :
- arrêté
- EDD
Type : Documentation réglementaire
Parution de l'arrêté EDD Digues
Contributeur
GUIDE GEMAPI DGPR : Tout savoir sur la GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- DGPR
Type : Documentation réglementaire
La DGPR diffuse un guide 'Tout savoir sur la GEMAPI'
Contributeur
Guide pratique : la surveillance et l'entretien des petits barrages
- Thématiques :
- Technique > Géotechnique
- Mots-clés :
- barrage
Type : Ouvrage de référence
Guide CEMAGREF - IRSTEA 2006
Contributeur
Note technique : mise en oeuvre du 2e cycle de la directive inondation
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- directive
- Inondation
- Note
Type : Documentation réglementaire
Cette note de la DGPR a pour objet de définir le cadre national pour la mise en œuvre du deuxième cycle de la directive européenne relative à l’évaluation et à la gestion des risques d'inondation pour la période 2016-2021. Elle rappelle les échéances prévues pour l’élaboration des stratégies locales de gestion du risque d’inondation du premier cycle et précise les objectifs poursuivis et les modalités de mise en œuvre du second cycle de la directive, dans une volonté de continuité et de consolidation des acquis du 1er cycle.
Contributeur
Nouvelle forme de l'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE Unique
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- autorisation
- décret
- environnementale
- ordonnance
Type : Documentation réglementaire
Ordonnance et décrets pour la mise en œuvre de la nouvelle forme de l'autorisation environnementale Unique. Publics concernés: entreprises, porteurs de projets, services de l’Etat. Objet: autorisation environnementale des projets soumis à autorisation au titre de la législation sur l’eau ou de la législation des installations classées pour la protection de l’environnement. Entrée en vigueur: le 1er mars 2017.