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Cadrage sur la définition réglementaire des ouvrages de correction torrentielle
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- définition
- DREAL
- ONF
- RTM
- torrentiel
Type : Ouvrage de référence
À la demande des agences RTM, dont les services ont pu être sollicités par les DDT et DREAL sur ce sujet, cette note de cadrage vise à préciser, au niveau national, quels sont les ouvrages de correction torrentielle qui sont concernés par cette exception prévue à l’article R562-12 du Code de l’environnement.
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Contenu d'une EDD barrage : arrêté du 3 septembre 2018
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > EDD
- Mots-clés :
- barrage
- arrêté
- EDD
Type : Documentation réglementaire
Arrêté du 3 septembre 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2008 définissant le plan de l'étude de dangers des barrages et des digues et en précisant le contenu Ce texte précise notamment : - contenu de l'EDD barrages - les cas dans lesquels l'EDD barrages soit être réalisée ou mise à jour.
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CEREMA - Réduire la vulnérabilité des territoires aux inondations - Premiers exemples de réalisations
- Thématiques :
- Zone protégée > Vulnérabilité
Type : Ouvrage de référence
Cette collection regroupe des exemples de démarches mises en œuvre dans différents domaines. Elles correspondent à des pratiques jugées intéressantes ou à des retours d’expériences innovantes, fructueuses ou non, dont les premiers enseignements pourront être valorisés par les professionnels. Les documents de cette collection sont par essence synthétiques et illustrés par des études de cas.
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Inondation 1 : La connaissance du risque
- Mots-clés :
- Inondation
- risque
Type : Ouvrage de référence
Inondations 1 : la connaissance du risque offre une revue des connaissances actuelles sur le risque inondation dans une démarche pluridisciplinaire. Si la connaissance de l’aléa dans ses pratiques modélisatrices ou approches naturalistes reste essentielle, elle s’enrichit de connaissances en sciences humaines, économiques, géographiques, en psychologie de l’environnement et en histoire.
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Opérations solidarité rivières en crue
- Mots-clés :
- crue
- kit
- rivière
- solidarité
Type : Autre
Le groupe de travail REX CRUES a conçu et réalisé un KIT DE TERRAIN qui permettra d'être plus efficace sur ces opérations, dès lors que les volontaires auront été formés à cet outil.
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LittoSIM, une plateforme de simulation participative
- Mots-clés :
- marine
- simulation
- submersion
Type : Avant projet / projet
LittoSIM est une plateforme de simulation participative lancée en 2015 avec l’appui financier du CNRS. Destinée à sensibiliser les acteurs locaux aux moyens de prévention du risque de submersion marine, la plateforme est aujourd’hui amenée à évoluer vers un dispositif générique et s’intéressera prochainement à 2 secteurs de Méditerranée : la Camargue et Hyères.
Contributeur
Notes d'accompagnement : DT-DICT
- Thématiques :
- Désordres
- Gestion du risque
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- ouvrages
- DICT
- DT
- Note
- sensibles
- travaux
Type : document interne France Digues
Une note technique qui se veut destinée aux gestionnaires de digues : explications de la réglementation, du guichet unique, des obligations etc. Une note d'accompagnement aux réponses DT-DICT, d'une part pour faciliter le retour des gestionnaires, mais aussi afin que les entreprises prennent conscience de la réglementation, des prescriptions et surtout de l'avis de l'exploitant sur les travaux envisagés.
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Plateforme MOCOMED - Des ressources en ligne sur les risques d’érosion côtière et de submersion marine
- Mots-clés :
- erosion
- méditerranée
- plateforme
- submersion
Type : Ressource Internet
La plateforme MOCOMED (A MOving COast in the MEDiterranean – Un littoral mouvant en Méditerranée) est un espace dédié aux risques d’érosion côtière et de submersion marine. Elle vise à permettre une meilleure compréhension et une meilleure appréhension de la gestion des risques côtiers en Méditerranée
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Guide CEREMA Étude de dangers de systèmes d'endiguements : Concepts et principes de réalisation des études
- Thématiques :
- Réglementation
- Mots-clés :
- Digues
- CEREMA
- Inondation
- rapport
- submersion
Type : Ouvrage de référence
Ce rapport a pour objectif d’aider les maîtres d'ouvrages à élaborer les études de dangers, imposées par la réglementation (code de l'environnement), dont le contenu a évolué suite au décret du 12 mai 2015 (décret digues) et qui doivent désormais respecter les nouvelles dispositions de l'arrêté du 7 avril 2017. Ces études sont aujourd'hui au cœur de la description, de l'évaluation et de la justification des performances des systèmes d'endiguement.
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Retours d’expérience des inondations - Propositions d’un dispositif d’organisation et d’un guide méthodologique
- Mots-clés :
- Inondation
- méthodologie
- organisation
Type : Rapport
Le rapport du CGEDD de février 2017 portant sur les retours d’expérience au service de la stratégie nationale de gestion du risque inondation suggérait d’utiliser les retex pour contribuer à la mise en œuvre de la stratégie nationale de gestion des risques d’inondation. A la suite, le directeur général de la prévention des risques a sollicité le CGEDD pour proposer un cahier des charges des retours d’expérience suite aux inondations de manière à mieux structurer la collecte des informations et sa capitalisation.
Contributeur
Guide - Restaurer les milieux et prévenir les inondations grâce au génie végétal
- Thématiques :
- Retour d'expérience
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- Inondation
- végétal
Type : Ouvrage de référence
Les politiques publiques en France et en Europe imposent aux décideurs d’envisager une gestion intégrée des milieux et des territoires qui conjugue plusieurs bénéfices. Cet ouvrage apporte des solutions innovantes de génie végétal pour concilier restauration des milieux et prévention des inondations.
Contributeur
Terminologie et Typologies des systèmes d'endiguement
- Thématiques :
- Technique
- Technique > Gestion des ouvrages
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Typologie
- Endiguement
- INRAE
Type : Ouvrage de référence
Le document présente successivement des généralités sur la gestion des digues, des définitions techniques relatives à la protection contre les inondations, en lien avec la réglementation, des définitions et éléments de réflexions sur la cohérence hydraulique des systèmes de protection et sur l'interdépendance hydraulique des systèmes entre eux, différentes typologies relatives aux systèmes de protection.
Contributeur
Guide méthodologique 2018 - Analyse multicritère des projets de prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Technique
- Mots-clés :
- GUIDE
- PAPI
- Analyse
- AMC
- SNGRI
Type : Ouvrage de référence
Ce guide propose des éléments de méthode pour effectuer une évaluation socio-économique. La méthode présentée permet de comparer les coûts et les bénéfices des projets, du point de vue de la mise en sécurité des personnes, de la réduction des dommages aux biens, de l’amélioration de la résilience et de la protection du patrimoine culturel et de l’environnement.
Contributeur
Référentiel national de vulnérabilité aux inondations etevaluation de vulnérabilité
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > PAPI
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- Inondation
- vulnérabilité
Type : Rapport
Ce guide est à destination des porteurs de stratégies locales, de PAPI, et plus généralement de tous les acteurs de la prévention des risques d'inondation. Il propose d'une part une méthode d'évaluation de la vulnérabilité selon les trois objectifs de la SNGRI et d'autre part, les modalités de construction d'un plan d'actions opérationnel pour répondre à ce diagnostic.
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Circulaire du 3 avril 2018 : Modalités d'exercice de la compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- ministère
Type : Ouvrage de référence
Le ministère publie une note d'information le 3 avril 2018 relative aux modalités d'exercice de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations par les collectivités territoriales et leurs groupements.
Contributeur
La compétence GEMAPI
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- Outils
- financement
- responsabilité
Type : Documentation réglementaire
Ce guide juridique et pratique décrypte les textes réglementaires et met l'accent sur les enjeux de cette nouvelle compétence pour les territoires, notamment en matière de périmètre et de gouvernance. Des expériences illustrent le type de missions que les CPIE, investis depuis longtemps sur les questions de l'eau, peuvent réaliser pour appuyer les EPCI.
Contributeur
"En suivant l'orage" - Un film sur les inondations du 23 octobre 2013 en sud Rhône-Alpes
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Retour d'expérience
- Zone protégée
- Zone protégée > Sensibilisation
- Mots-clés :
- Film
- Inondation
- Orage
Type : Document audio
Ce film retrace cet événement à partir du témoignage d'un prévisionniste de Météo France et d'interviews de plusieurs maires qui ont dû gérer la crise et l'inondation de leur commune.
Contributeur
CEPRI - guide sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Zone protégée
- Zone protégée > Vulnérabilité
- Mots-clés :
- Anticipation
- CEPRI
- crue
- Inondation
- Prévision
Type : Autre
Un nouveau guide du CEPRI sur la prévision et l'anticipation des crues et des inondations est sorti en février 2018.
Contributeur
Une approche territoriale de la vulnérabilité : la démarche ReVITeR
- Thématiques :
- Gestion du risque
- Technique
- Zone protégée
- Mots-clés :
- GUIDE
- reviter
- vulnérabilité
Type : Autre
Si l’aléa inondation du Rhône peut être en partie réduit en fréquence ou en intensité par des mesures d’aménagement, il est impossible de supprimer totalement le risque. A chaque crue d’importance, les dommages rappellent la vulnérabilité des territoire rhodaniens. Un des objectifs prioritaires porté par les partenaires du Plan Rhône, en cohérence avec les principes issus de la directive Inondation, est donc de stabiliser puis réduire significativement les dommages liés aux crues.
Contributeur
Guide DGPR : GEMAPI - Volet prévention des inondations
- Thématiques :
- Réglementation
- Réglementation > GEMAPI
- Mots-clés :
- GEMAPI
- GUIDE
- Inondation
Type : Ouvrage de référence
Le ministère de la transition écologique et solidaire a mis à jour un document relatif à la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - volet prévention des inondations : Quels effets pour les collectivités locales au 1er janvier 2018 en matière d’ouvrages de protection ?