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Batardeau / Convention
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Bonjour, Je suis à la recherche d'informations, documentations, retours d'expériences SVP: le SM3A va devoir rédiger une convention dans le cadre de la mise en place d'un batardeau ; convention qui devrait être tripartite car dispositif situé sur une route dptale (Conseil Dptal74) , qui sera stocké, manipulé par les sces techniques communaux (La Commune) et le SM3A (GEMAPI) J'ai déjà pris contact ce jour avec le SYMADREM que je remercie pour son bon accueil dans l'attente de la réception des documents proposés. Je vous remercie de votre attention, A vous lire Carole Petit |
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Bonjour, Nous avons mis en place récemment la même chose avec un contexte très similaire. En réalité, deux conventions ont été nécessaires : - CD 85/ CC Ile de Noirmoutier : transfert de gestion du domaine départemental (partie route) permettant la construction et la pose du batardeau ; - CC Ile de Noirmoutier / Commune : convention pour la mise en œuvre. Je peux fournir des éléments et un REX : me contacter via olivier.fouquet@iledenoirmoutier.org Bonne journée. Olivier FOUQUET |
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