Article de journal
Le nouveau barrage de classe C a été construit à la place d’un ouvrage plus petit, construit en 2009. Dimensionné et instrumenté pour contenir 160.000 m3 d’eau, il est complété en aval, sur la commune de Grabels, par un élargissement du ruisseau Rieumassel dans le centre urbain.
Article de journal
Agnès PANNIER-RUNACHER dévoile les lauréats de l’appel à projets « Des solutions fondées sur la nature pour adapter les territoires côtiers à l’érosion ». Des adhérents de France Digues sont mis à l'honneur.
Article de journal
Au sud de Perpignan, sur un bassin versant constitué de cours d’eau intermittents, un important chantier de reconstruction de digues se prépare. 8,3 millions d’euros pour protéger contre une crue proche d'une Q30, au lieu de 10 ans actuellement.
Publication
Depuis octobre 2024, les SUP MAPTAM peuvent être versées sur le site du Géoportail de l'Urbanisme (GPU) pour les rendre opposables aux demandes ADS (Autorisation du Droit des Sols).
Réglementation
Le logiciel SIRS vous permet (entre autres) de tenir le registre numérique de vos systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques, conformément à l'article 6 de l'arrêté du 08/08/2022.
Réglementation
Le 22 octobre 2024, une nouvelle procédure d'autorisation environnementale entrera en vigueur. Les modifications sont issues de la volonté du gouvernement de simplifier et accélérer les procédures administratives, notamment en phase d'instruction.
Article de journal
Dès lors qu’un casier agricole n’est pas intégré à un système d’endiguement, son entretien n’est pas du ressort de l’intercommunalité en charge de la compétence GEMAPI. Mais un soutien financier peut être voté au cas par cas. Exemple en rives de Saône, à Terres de Bresse.
Article de journal
Pour faire autoriser administrativement leurs systèmes d’endiguement, les intercommunalités ou leurs groupements doivent obtenir la « maîtrise foncière » des ouvrages de prévention des inondations, pour garantir qu’ils puissent y intervenir et ainsi exercer réellement la compétence GEMAPI. Plusieurs solutions juridiques existent, dont les servitudes d’utilité publique « MAPTAM » pour les terrains privés.
Article de journal
Lancée en 2000, la « Troisième correction » du Rhône est un vaste projet d’aménagements contre les crues du fleuve. Les premiers travaux ont débuté, mais les scénarii de rupture et d’aménagement font l’objet d’un réexamen, tandis que le Rhône a connu une crue historique fin juin.
Réglementation
Ce document vise à apporter des réponses les plus complètes possibles à des questions fréquemment posées autour de la compétence GEMAPI et de sa mise en œuvre. La dernière version de 2019 a été mise à jour en 2024.
Avancement projet
L’IGN, le Cerema et Inria ont lancé un appel à communs pour le Jumeau numérique de la France et de ses territoires, ouvert à tous les acteurs publics et privés désireux de s’associer au projet.
Publication
Publication du rapport de la mission conjointe du CGAAER et de l’IGEDD sur les travaux d'entretien des cours d'eau.
Retour d'expérience
Pour rendre opérationnelle une nouvelle Zone de Ralentissement Dynamique de Crue (ZRDC) qui surinondera des terres agricoles, l’EPTB Meurthe Madon a fait établir une servitude d’utilité publique, associée à un protocole d’indemnisation. C’est un processus complexe, qui demande des moyens, du temps et une bonne dose de concertation.
Article de journal
Chine : les autorités envoient des camions dans le vide après la rupture d'une digue
Réglementation
Le gouvernement a publié le 27 juin 2024 le décret détaillant les modalités d'application du nouveau droit de préemption pour l'adaptation des territoires au recul du trait de côte issu de la loi Climat et résilience de 2021
Réglementation
La Stratégie nationale pour la mer et le littoral (2024 - 2030) a été adoptée par décret le 10 juin 2024. Retrouvez les mesures en faveur de la prévention des risques et de la gestion du trait de côte.
Article de journal
La végétation ligneuse (arbres) sur les digues contribue à la biodiversité, mais elle augmente les risques de brèche et d’inondation. Sa gestion relève d’un délicat compromis qui peut être atteint par un plan de gestion pluriannuel.
Article de journal
Mis à l’épreuve lors de la crue de juin 2018, quatre ouvrages de stockage temporaire situés à Châteaubriant et Soudan ont été rénovés en 2023 par l’EPTB Eaux & Vilaine. Des nouveaux ouvrages sont à l’étude.
Réglementation
Cet arrêté, paru le 21/05/2024, liste les DIGUES DOMANIALES mises à disposition des collectivités compétentes en matière de GEMAPI, fin janvier 2024
Ressource publique
Ces derniers mois, plusieurs organismes ont monté des outils participatifs pour informer et échanger autour des digues. Nous vous proposons un petit tour d'horizon (non exhaustif) de quelques outils.
