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Document d'organisation suite Arrêté du 08/08/2022
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Bonjour, Nous souhaitons retravailler nos consignes de gestion des ouvrages (ou plutôt document d'organisation) afin de l'adapter au prescriptions de l'arrêté ministériel du 08 août 2022. Notre dernier avis émis par l'autorité environnementale, pour un SE, met en avant quelques lacunes : manque d'actions à mener en cas de défaillance d'ouvrage, disposition spécifique d'alerte des autorités, modalités d’accès à l'ouvrage en période de crue… etc. Auriez vous, svp, à votre disposition un exemple d'un tel document d'organisation (unique ou à l’échelle d'un ouvrage particulier) déjà validé par les autorités compétentes ? Je vous remercie d'avance ! JH |
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Bonjour. Celui du SE de l'agglomération troyenne a été validé en juin 2022, soit peu avant l'arrêté. Je ne suis pas forcément sûr qu'il le serait s'il était redéposé maintenant. Par contre, il contient des informations (en partie) sur qui vous a été demandé. Je peux vous le transmettre sur demande. Cordialement, |
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