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Pour ne pas risquer une découverte tardive paralysant les travaux, les maîtres d’ouvrage des systèmes d’endiguement doivent anticiper la présence d’espèces protégées sur leurs chantiers. Anticiper et vivre avec. Retour d’expérience du syndicat mixte maralpin le SMIAGE, après celui de Troyes Métropole, que nous avions publié en décembre 2019.

Photo : lézard occelé - @Laurent Rouschmeyer

« Je suis déjà à mon dixième bon de commande », calculait Luc Bencivenga, en avril 2020. Responsable du Pôle Territorial à la Direction Ingénierie et Travaux du Syndicat Mixte pour les Inondations, l'Aménagement et la Gestion de l'Eau Maralpin (SMIAGE, basé à Nice), il pilote aussi le marché des inventaires faune flore avant travaux. Ces inventaires concernent tous types de projets, quelle que soit leur taille : installations de pièges à embâcles, créations de bassins de rétention, études de diagnostics d’ouvrage hydraulique… Principales espèces protégées rencontrées : la consoude bulbeuse, l’alpiste aquatique (phalaris aquatica), le lézard ocellé… La systématisation des inventaires n’a pas été décidée au hasard. Elle s’est construite à partir d’une expérience acquise avant la création de l’actuel SMIAGE. Aujourd’hui, le syndicat mixte s’appuie à la fois sur des ressources en interne – dont une chargée de mission biodiversité – et sur des prestataires externes spécialisés.

Deux ans de délais avant travaux

Au SMIAGE, l’inventaire et la protection des espèces protégées fait désormais partie d’une démarche bien cadrée. Ce cadrage rigoureux procède notamment d’une déconvenue survenue en 2011, quand le SMIAGE n’existait pas encore. C’est ce que nous raconte Luc Bencivenga. « Jusqu’en 2017, je travaillais pour un syndicat de rivière, le Syndicat de la Siagne et de ses affluents (incorporé depuis dans le SMIAGE). En novembre 2011, suite aux fortes pluies en pays Grassois, plusieurs berges ont été totalement détruites. Lors des travaux de confortement, nous avons découvert la présence de la consoude bulbeuse, une plante qui est protégée au niveau national, car uniquement présente dans les Alpes-Maritimes et un peu dans le Var. Il n’y avait pas eu d’inventaire avant. Un inventaire a été effectué pendant l’été, qui a servi à construire un dossier de demande de dérogation (1). Sauf que la consoude bulbeuse n’étant pas visible à cette période de l’année, la demande a été retoquée. L’inventaire aurait dû être fait au printemps, lors de la floraison. Les travaux ont été bloqués et ils n’ont pu se faire qu’en 2013 ».

(1) conformément aux dispositions des articles L.411-1 et L.411-2 du code de l’environnement.

Inventaires systématiques

Le SMIAGE fait désormais réaliser des inventaires faune flore avant chaque projet, dans le but de connaître les espèces protégées présentes localement. Sur terre, chaque inventaire débute par une recherche bibliographique, qui va notamment interroger la base de données faune flore Silène. http://www.silene.eu/index.php?cont=accueil

Cette étude est complétée par un prédiagnostic de terrain, où le bureau d’études spécialisé vient sur place identifier la présence certaine ou possible d’espèces protégées. Ce prédiagnostic permet de géoréférencer ce qui est observé. Il détermine si un inventaire complémentaire est nécessaire.

Sur 150 mètres à investiguer, un prédiagnostic peut durer entre deux jours et six jours. Tout dépend de la configuration du terrain, des facilités d’accès et des espèces en présence. Quand une espèce végétale, comme la consoude bulbeuse, est très localisée, un simple piquetage de protection permettra qu’en phase travaux, les entreprises ne circulent pas dessus.

Dans d’autres situations, des inventaires approfondis sont nécessaires : il s’agira alors souvent d’inventaires dits « quatre saisons ». Réalisés au fil de l’année ils permettront d’identifier la flore, lors des floraisons du printemps, les chauve-souris à la fin de l’été, ainsi que les batraciens ou le lézard occelé. Chaque inventaire est intégré dans la base de données Silène, une exigence fixée par le SMIAGE. Les données numériques sont parallèlement intégrées dans la base de données géolocalisée du SMIAGE.

Photo : consoude blubeuse - Symphytum bulbosum - @P.BRAVET

Des marchés pluriannuels naturalistes et « Loi sur l’eau »

Afin de répondre au mieux à ses besoins, le SMIAGE a décidé de faire appel à deux groupements de prestataires. « Nous avons établi deux marchés à bon de commande, qui ont chacun une partie naturaliste et une partie réglementaire loi sur l’eau », détaille Luc Bencivenga.

L’un se concentre sur les inventaires en milieu terrestre et l’autre sur les inventaires en milieu marin côtier. En établissant des marchés pluriannuels, la partie administrative est simplifiée. Quant au choix d’avoir deux groupements, il permet de compter sur les meilleurs spécialistes des milieux.

Sur la partie faune et flore, le marché intègre une prestation d’assistance par le bureau d’études naturaliste, qui permet au SMIAGE d’être accompagné lors de la rédaction des dossiers de consultation des entreprises de travaux. « Les naturalistes nous aident à bien indiquer les précautions ou recommandations à prendre en phase travaux. Pour nous, qui ne sommes pas spécialistes, c’est très appréciable », estime Luc Bencivenga.

« Pour la partie Loi sur l’eau, c’est un marché à tiroirs, dans le lequel on a essayé de prévoir tous les cas de figure, du plus simple au plus compliqué : dossiers Loi sur l’eau de déclaration, rédaction des dossiers d’autorisation avec les différents degrés, rédaction des dossiers dits « CNPN », des dossiers de déclarations d’intérêt général… Cela nous déleste d’un travail assez chronophage », poursuit Luc Bencivenga. Sur ce volet réglementaire particulièrement complexe, il recommande de travailler de concert avec les services de l’Etat, et pas uniquement en phase finale d’homologation : « en amont, on essaie de travailler par exemple avec le DDT pour avoir une orientation sur le dossier réglementaire ».

Procédure unique et plan d’action

« Notre objectif c’est de toujours avoir un état naturaliste avant le début des projets, dès qu’ils commencent à murir ». En interne, le SMIAGE a mis en place une procédure unique : chaque responsable de travaux remplit le plus en amont possible une fiche d’information normalisée : elle précise la localisation des travaux et donne les informations élémentaires pour conduire l’inventaire. Dès qu’elle est validée par la direction, la fiche est transmise au bureau d’étude, avec un bon de commande.

Le syndicat mixte maralpin dispose désormais d’une certaine expérience dans la gestion des espèces protégées sur ses chantiers. Cette expérience a permis au SMIAGE de mener une belle coopération avec le Conservatoire botanique national méditerranéen de Porquerolles : les deux partenaires ont conçu en 2019 le « plan régional d’actions de la consoude bulbeuse ». Réalisé avec le soutien de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, ce plan est destiné à tous les maîtres d’ouvrage ainsi qu’aux entreprises de travaux. Il a été co-piloté, côté SMIAGE, par Katia Souriguère et Michèle Sorrentino.

https://www.smiage.fr/la-consoude-bulbeuse/

Voir aussi notre article sur Troyes Métropole : Espèces protégées : comment (bien) les traiter sur un chantier

Photo : consoude bulbeuse @SMIAGE